Avertissement Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.

Information archivée dans le Web

L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».

9.14.2.1. 2)
OH1OS2OS2OP2OH1OH4OS3
ObjectifOH1 Conditions intérieures
Attribution
b) [F21-OH1.1,OH1.2,OH1.3] S'applique lorsque des fondations agissent comme élément de séparation des milieux ou supportent cet élément.
Application
Application 1 :  
Remblai de pierre concassée posé contre la surface extérieure des murs de fondation des bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9].
Exceptions :  
sauf :
  • pour les murs de fondation des vides sanitaires dont les murs extérieurs sont ouverts sur au moins 25 % de la partie de leur surface située au-dessus du niveau du sol [voir le paragraphe 9.18.1.1. 1)] et lorsqu'il peut être démontré que le drainage n'est pas nécessaire [voir les paragraphes 9.18.5.1. 1) et  2)];
  • pour les murs de fondation soumis à une pression hydrostatique constante; et
  • pour les murs de fondation qui sont efficacement drainés par le sol d'origine ou s'il peut être démontré qu'il n'est pas nécessaire de les drainer.
Haut de la page
Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité que des charges latérales excessives ne soient appliquées sur les murs de fondation, ce qui pourrait entraîner le mouvement ou la fissuration des murs de fondation ou de la superstructure du bâtiment.
Limiter ainsi la probabilité :
  • de transfert de chaleur excessif;
  • d'infiltration de polluants (de l'extérieur ou des espaces intérieurs contigus, y compris des gaz souterrains, des produits de combustion émanant des garages de stationnement et des particules);
  • d'infiltration des précipitations;
  • de formation de condensation; ou
  • d'infiltration de l'humidité provenant du sol.
Limiter ainsi la probabilité :
  • que la température du milieu intérieur, l'humidité relative ou l'accumulation d'eau ne puissent pas être contrôlées efficacement;
  • que des micro-organismes ou des matériaux instables à l'état mouillé ne produisent des polluants; ou
  • qu'une détérioration ne compromette l'intégrité des éléments supportés par les murs de fondation.
Limiter ainsi la probabilité :
  • que la qualité de l'air du milieu intérieur ne soit altérée;
  • que le confort thermique des personnes ne soit insatisfaisant; et
  • que les personnes ne soient affectées par l'humidité.
Limiter ainsi la probabilité que cela ne nuise à la santé des personnes.
Haut de la page