Poutres horizontales de maçonnerie dans les murs de fondation en éléments de maçonnerie formés de blocs de béton qui doivent être armés, qui sont soumis aux poussées latérales des terres et qui reposent sur un sol relativement stable pour lequel la pression admissible est de 75 kPa ou plus, lorsque les charges dues au vent exercées sur la partie exposée des fondations ne dépassent pas 0,7 kPa, pour les bâtiments en maçonnerie ou à ossature de bois visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9].

Exceptions :  

Limiter la probabilité que le mur en blocs ne soit pas suffisamment rigide et résistant aux rives et aux ouvertures critiques, ce qui pourrait donner lieu à une incapacité à résister aux charges verticales ou transversales, puis entraîner une fissuration ou un déplacement des murs de fondation.

Lorsque des éléments font partie d'un élément de séparation des milieux ou supportent cet élément, limiter ainsi la probabilité :

• que de la condensation ne se forme;
• que de l'eau de pluie ne s'infiltre;
• que l'humidité du sol ne s'infiltre; ou
• que la performance thermique des composants conçus pour opposer une résistance au transfert de chaleur ne soit compromise.

Limiter ainsi la probabilité :

• que les températures du milieu intérieur, l'humidité relative ou l'accumulation d'eau ne puissent pas être contrôlées efficacement;
• que des micro-organismes ou des matériaux instables à l'état mouillé ne produisent des polluants; ou
• que l'intégrité des éléments supportés par les fondations ne soit compromise, ce qui pourrait entraîner une détérioration des éléments du bâtiment.

Limiter ainsi la probabilité :

• que la qualité de l'air du milieu intérieur ne soit altérée;
• que le confort thermique des personnes ne soit insatisfaisant; et
• que les personnes ne soient affectées par l'humidité.

Limiter ainsi la probabilité que cela ne nuise à la santé des personnes.