Type, espacement et dimensions minimales de l'armature métallique horizontale continue dans les murs de fondation en éléments de maçonnerie formés de blocs de béton qui doivent être armés, qui sont soumis aux poussées latérales des terres et qui reposent sur un sol relativement stable pour lequel la pression admissible est de 75 kPa ou plus, lorsque les charges dues au vent exercées sur la partie exposée des fondations ne dépassent pas 0,7 kPa, pour les bâtiments en maçonnerie ou à ossature de bois visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9].

Exceptions :  

Limiter la probabilité que l'armature horizontale et son espacement ne puissent pas assurer une ductilité nominale adéquate, ce qui pourrait entraîner une fissuration ou un déplacement des murs de fondation.

Limiter ainsi la probabilité :

• que l'intégrité structurale ne soit compromise; ou
• lorsque des éléments font partie d'un élément de séparation des milieux ou supportent cet élément, que les éléments de séparation exigés ne subissent un déplacement ou une défaillance, ce qui pourrait entraîner une détérioration des éléments du bâtiment.

Dans le cas des planchers et des éléments qui les supportent, limiter ainsi la probabilité d'un fléchissement excessif, ce qui pourrait donner lieu à des surfaces piétonnières rugueuses ou inégales, occasionner des faux pas ou des chutes et causer des blessures à des personnes.