Avertissement Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.

Information archivée dans le Web

L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».

9.32.1.2. 1)
OH1
ObjectifOH1 Conditions intérieures
Attribution
Application
Application 1 :  
Ventilation des habitations, dans les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9].
Exceptions :  
[Alinéa b)] sous réserve du paragraphe 9.32.1.2. 2), qui s'applique aux installations de ventilation autonomes assurant la ventilation pendant la saison de chauffe et desservant un seul logement.
Haut de la page
Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité :
  • que la ventilation ne soit inadéquate; ou
  • que l'humidité relative ne puisse pas être contrôlée efficacement.
Limiter ainsi la probabilité qu'on ne puisse pas contrôler efficacement :
  • les températures de l'air intérieur;
  • les polluants atmosphériques;
  • l'oxygène et les autres éléments de l'air respirable; ou
  • la condensation, ce qui pourrait favoriser l'émission de polluants par des micro-organismes ou des matériaux instables à l'état mouillé.
Limiter ainsi la probabilité :
  • que la qualité de l'air du milieu intérieur ne soit altérée; ou
  • que le confort thermique des personnes ne soit insatisfaisant.
Limiter ainsi la probabilité que cela ne nuise à la santé des personnes.
Intention 2 :  
[Alinéa a)] Énoncer le domaine d'application de la sous-section 9.32.2., qui contient des exigences visant la ventilation des habitations en dehors de la saison de chauffe.
Intention 3 :  
[Alinéa b)] Renvoyer les utilisateurs du CNB à la partie 6 [plus précisément à la sous-section 6.2.2.] en ce qui concerne les dispositions visant la ventilation, pendant la saison de chauffe, des habitations qui comportent une installation de chauffage et sont alimentées en électricité.
Haut de la page