Avertissement Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.

Information archivée dans le Web

L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».

9.32.2.3. 1)
OH1
ObjectifOH1 Conditions intérieures
Attribution
Application
Application 1 :  
Taux et capacité de renouvellement d'air d'une installation de ventilation mécanique assurant la ventilation en dehors de la saison de chauffe et desservant une pièce ou un espace habitable qui :
  • dispose d'une installation mécanique assurant le refroidissement (conditionnement d'air); et
  • ne dispose pas d'une ventilation par circulation naturelle.
Cela s'applique aux habitations dans les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9].
Haut de la page
Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité que la ventilation ne soit inadéquate, ce qui pourrait faire en sorte qu'on ne puisse pas contrôler efficacement :
  • les polluants atmosphériques;
  • l'oxygène et les autres éléments de l'air respirable; ou
  • la condensation, puis favoriser l'émission de polluants par des micro-organismes ou des matériaux instables à l'état mouillé.
Limiter ainsi la probabilité que la qualité de l'air du milieu intérieur ne soit altérée, ce qui pourrait nuire à la santé des personnes.
Haut de la page