Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
9.32.2.3. 3) | Application | Intention |
| OH1 |
| Objectif | OH1 Conditions intérieures |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Taux et capacité de renouvellement d'air d'une
installation de ventilation mécanique assurant la ventilation en dehors
de la saison de chauffe et desservant une pièce ou un espace habitable
qui ne dispose pas :
Cela s'applique aux habitations dans
les bâtiments visés par la partie
9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le
domaine d'application de la partie 9].
|
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité :
Limiter ainsi la probabilité qu'on
ne puisse pas contrôler efficacement :
Limiter ainsi la probabilité :
Limiter ainsi la probabilité que cela ne nuise à la
santé des personnes.
|
| Haut de la page |