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9.32.3.8. 6)
OS3
ObjectifOS3 Sécurité liée à l'utilisation
Attribution
Application
Application 1 :  
Mise en place d'avertisseurs de monoxyde de carbone dans chaque pièce où se trouve un appareil à combustible solide, dans les logements qui :
  • renferment un générateur de chaleur ou un chauffe-eau à combustion qui n'est pas à ventilation directe ou à ventilation mécanique [voir l'article 9.32.3.9. qui contient des exigences additionnelles visant les avertisseurs de monoxyde de carbone]; ou
  • sont situés dans les régions où les émanations de gaz souterrains posent un problème mais qui ne sont pas équipés d'un système d'atténuation des gaz souterrains.
Cela s'applique aux installations de ventilation mécanique autonomes pour saison de chauffe desservant un seul logement comportant 5 chambres ou moins, équipé d'une installation de chauffage et alimenté en électricité, dans les bâtiments visés :
  • par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9]; ou
  • par la partie 6 [voir le paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 6 et du paragraphe 6.2.2.1. 3)].
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité que du monoxyde de carbone non détecté ne s'infiltre dans une pièce habitée dans le panache ascendant de gaz émis par un appareil à combustible solide, ce qui pourrait causer un empoisonnement aigu ou l'asphyxie des personnes.
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