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9.33.4.5. 2)
OS3OS1
ObjectifOS3 Sécurité liée à l'utilisation
Attribution
Application
Application 1 :  
Fixation de l'équipement de chauffage et de conditionnement d'air raccordé à une source d'alimentation en combustible ou en énergie électrique ne desservant qu'un seul logement, dans les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9], dans les localités où la réponse spectrale de l'accélération, Sa(0,2), est supérieure à 0,55.
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité que la résistance aux mouvements sismiques ne soit inadéquate, ce qui pourrait provoquer le renversement de l'équipement de chauffage et de conditionnement d'air, entraîner le bris des lignes électriques ou la rupture des canalisations de gaz, de mazout ou d'eau, exposer des personnes à de l'eau chaude, à des chocs électriques ou à des gaz toxiques, puis causer des préjudices à des personnes.
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