Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
2.4.2.1. 1) | Application | Intention |
| OH2 | OH2 | OH2 | OH2 | OH2 | OH2 |
| Objectif | OH2 Salubrité |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Avaloirs de sol raccordés à un réseau d'évacuation d'eaux pluviales d'un bâtiment et situés de manière à
ne recevoir que des eaux nettes ou des eaux pluviales. |
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Exempter les avaloirs de sol des exigences de raccordement
direct à un réseau sanitaire d'évacuation lorsque les
eaux évacuées sont nettes et inodores et ne sont pas susceptibles
de causer une contamination. Limiter ainsi la probabilité
de refoulement, ce qui pourrait donner lieu à une exposition à
des eaux usées contaminées et nuire à la santé
des personnes.
|
| Haut de la page |