ARCHIVÉE - 2.4.2.1. 1)

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2.4.2.1. 1)

Application

Intention

OH2


Objectif	OH2 Salubrité
Attribution	e) [F81-OH2.1]
Application	Application 1 : Dispositifs devant être raccordés indirectement à un réseau d'évacuation : dispositifs d'étalage, de stockage, ou de préparation d'aliments ou de boissons; stérilisateurs; dispositifs utilisant de l'eau comme fluide chauffant ou réfrigérant; dispositifs actionnés à l'eau; dispositifs de traitement de l'eau; et dispositifs de vidange ou de trop-plein d'un réseau d'alimentation en eau ou d'une installation de chauffage. Exceptions : sous réserve : du paragraphe 2.4.2.3. 1), qui s'applique lorsque plusieurs tubulures de sortie desservent les différents orifices d'un des appareils sanitaires ci-dessus, qui est raccordé directement à un branchement d'évacuation : d'un diamètre d'au moins 1,25 po; et se terminant au-dessus du niveau de débordement d'un appareil sanitaire raccordé directement, de manière à constituer une coupure antiretour; du paragraphe 2.4.2.3. 2), qui s'applique aux tuyaux de vidange des dispositifs d'étalage, de stockage, ou de préparation d'aliments ou de boissons ou aux stérilisateurs raccordés directement à un tuyau : se terminant au-dessus du niveau de débordement d'un appareil sanitaire raccordé directement à un réseau sanitaire d'évacuation, de manière à constituer une coupure antiretour; et débouchant hors toit si des appareils sanitaires répartis sur 3 étages ou plus y sont raccordés; et du paragraphe 2.4.2.3. 3), qui s'applique aux tuyaux de vidange des dispositifs utilisant de l'eau comme fluide chauffant ou réfrigérant, aux dispositifs actionnés à l'eau, aux dispositifs de traitement de l'eau, aux dispositifs de vidange ou de trop-plein d'un réseau d'alimentation en eau ou d'une installation de chauffage raccordés directement à un tuyau : se terminant au-dessus du niveau de débordement d'un appareil sanitaire raccordé directement à un réseau sanitaire d'évacuation, de manière à constituer une coupure antiretour; et débouchant hors toit si des appareils sanitaires répartis sur 3 étages ou plus y sont raccordés.
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Intention	Intention 1 : Exempter les appareils sanitaires qui rejettent des eaux nettes des exigences de raccordement direct à un réseau sanitaire d'évacuation parce que ces eaux sont nettes et inodores et ne sont pas susceptibles de causer une contamination en cas de refoulement. Limiter ainsi la probabilité qu'un refoulement ne donne lieu à une exposition à des eaux usées contaminées, ce qui pourrait nuire à la santé des personnes.
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