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3.3.2.4. 1)
ApplicationIntention
OS1OP3
ObjectifOP3 Protection des installations ou des bâtiments voisins contre l'incendie
Attribution
[F01,F06-OP3.1]
Application
Application 1 :  
Interdiction de stocker des produits sous des lignes électriques.
Cela s'applique au stockage à l'extérieur à court ou à long terme des produits suivants, qu'il s'agisse de matières premières, de déchets, de produits en cours de transformation ou de produits finis :
  • produits des classes III et IV et plastiques des groupes A, B et C, tels qu'ils sont mentionnés à la section 3.2.;
  • pneus en caoutchouc;
  • produits forestiers, y compris le bois d'oeuvre et les palettes en bois;
  • dérivés du bois, y compris les particules de bois et le bois déchiqueté;
  • bâtiments préfabriqués;
  • épaves de véhicules dans les parcs de récupération; et
  • marchandises dangereuses placées dans des emballages ou des récipients et stockées dans un seul îlot de stockage en quantités supérieures à celles qui sont indiquées au tableau 3.2.7.1., comme il est énoncé aux paragraphes 3.3.4.1. 1) et  2).
Exceptions :  
sous réserve :
  • du paragraphe 3.1.1.4. 1), qui s'applique :
    • au stockage et à la distribution de gaz inflammables de classe 2.1 dans les postes de distribution de carburant; et
    • aux installations de fabrication ou de distribution de gaz de classe 2 [manutention ou stockage de plus de 1500 kg, comme il est énoncé à l'annexe A]; et
  • du paragraphe 3.3.1.1. 2), qui s'applique :
    • aux endroits où l'aire totale de stockage ne dépasse pas 100 m2, sauf pour les exigences d'espacement entre les produits stockés et un bâtiment, et aux gaz de classe 2 visés par la sous-section 3.3.5.;
    • aux produits des classes I et II selon la classification de la section 3.2.:
    • aux conteneurs de transport intermodal, sauf ceux qui contiennent des marchandises dangereuses;
    • aux produits enterrés et aux décharges;
    • aux produits stockés sur le toit d'un bâtiment;
    • aux véhicules qui se trouvent sur une aire ou un terrain de stationnement;
    • aux billes de bois et autres produits forestiers non traités stockés en piles en rangée; ou
    • aux produits en vrac, sauf ceux décrits à l'alinéa 3.3.1.1. 1)d).
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité que les produits stockés ne soient enflammés par des étincelles ou un arc électrique produits par les lignes électriques, ce qui pourrait favoriser la propagation du feu au-delà de l'aire de stockage extérieure vers des installations ou des bâtiments voisins, puis causer des dommages aux installations ou aux bâtiments voisins.
Intention 2 :  
Limiter la probabilité qu'un incendie touchant les produits stockés n'entraîne une défaillance des lignes électriques à assurer l'alimentation électrique [panne d'électricité], ce qui pourrait empêcher les systèmes de protection contre l'incendie de fonctionner correctement [interruption de l'alimentation en eau, de l'éclairage de secours, des systèmes de communication d'urgence, des systèmes de détection et d'alarme incendie, etc.], favoriser la propagation du feu aux installations ou aux bâtiments voisins, puis causer des dommages aux installations ou aux bâtiments voisins.
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