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3.3.2.4. 1)
ApplicationIntention
OS1OP3
ObjectifOS1 Sécurité incendie
Attribution
[F06-OS1.1]
Application
Application 1 :  
Interdiction de stocker des produits sous des lignes électriques.
Cela s'applique au stockage à l'extérieur à court ou à long terme des produits suivants, qu'il s'agisse de matières premières, de déchets, de produits en cours de transformation ou de produits finis :
  • produits des classes III et IV et plastiques des groupes A, B et C, tels qu'ils sont mentionnés à la section 3.2.;
  • pneus en caoutchouc;
  • produits forestiers, y compris le bois d'oeuvre et les palettes en bois;
  • dérivés du bois, y compris les particules de bois et le bois déchiqueté;
  • bâtiments préfabriqués;
  • épaves de véhicules dans les parcs de récupération; et
  • marchandises dangereuses placées dans des emballages ou des récipients et stockées dans un seul îlot de stockage en quantités supérieures à celles qui sont indiquées au tableau 3.2.7.1., comme il est énoncé aux paragraphes 3.3.4.1. 1) et  2).
Exceptions :  
sous réserve :
  • du paragraphe 3.1.1.4. 1), qui s'applique :
    • au stockage et à la distribution de gaz inflammables de classe 2.1 dans les postes de distribution de carburant; et
    • aux installations de fabrication ou de distribution de gaz de classe 2 [manutention ou stockage de plus de 1500 kg, comme il est énoncé à l'annexe A]; et
  • du paragraphe 3.3.1.1. 2), qui s'applique :
    • aux endroits où l'aire totale de stockage ne dépasse pas 100 m2, sauf pour les exigences d'espacement entre les produits stockés et un bâtiment, et aux gaz de classe 2 visés par la sous-section 3.3.5.;
    • aux produits des classes I et II selon la classification de la section 3.2.;
    • aux conteneurs de transport intermodal, sauf ceux qui contiennent des marchandises dangereuses;
    • aux produits enterrés et aux décharges;
    • aux produits stockés sur le toit d'un bâtiment;
    • aux véhicules qui se trouvent sur une aire ou un terrain de stationnement;
    • aux billes de bois et autres produits forestiers non traités stockés en piles en rangée; ou
    • aux produits en vrac, sauf ceux décrits à l'alinéa 3.3.1.1. 1)d).
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité qu'un incendie touchant les produits stockés n'entraîne une défaillance des lignes électriques à assurer l'alimentation électrique [panne d'électricité], ce qui pourrait empêcher les systèmes de protection contre l'incendie des bâtiments voisins de fonctionner correctement [interruption de l'alimentation en eau, de l'éclairage de secours, des systèmes de communication d'urgence, des systèmes de détection et d'alarme incendie, etc.], puis causer des blessures à des personnes.
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