Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
3.2.3.16. 3) | Application | Intention |
| OS1 | OP1 |
| Objectif | OS1 Sécurité incendie |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Soffites et ouvertures dans les soffites ou autre
surface de la partie en surplomb qui se trouvent à moins de 2500
mm d'une fenêtre ou d'une porte lorsque :
Cela s'applique aux bâtiments décrits
au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
|
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Limiter l'application du paragraphe 3.2.3.16. 1) en excluant
les débords de toit [soffites] lorsque certaines conditions sont satisfaites
[les débords de toit sont complètement isolés du reste
du comble ou du vide sous toit par un coupe-feu]. Limiter ainsi la probabilité
qu'un incendie prenant naissance dans une suite ou une chambre de patient
ne se propage par les ouvertures dans les débords de toit à
un comble ou à un vide sous toit commun, ce qui pourrait favoriser
la propagation du feu par le comble ou le vide sous toit commun à d'autres
suites ou chambres de patients, puis causer des blessures à des personnes.
|
| Haut de la page |