Avertissement Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.

Information archivée dans le Web

L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».

3.3.5.3. 2)
OS1OP1OS1OP1
ObjectifOS1 Sécurité incendie
Attribution
[F05-OS1.5] [F06-OS1.2,OS1.5] S'applique à la séparation des sorties du reste du bâtiment.
Application
Application 1 :  
Isolement des issues des sous-sols et locaux logeant les installations techniques du bâtiment du reste du bâtiment, dans les bâtiments où :
  • le stockage, la fabrication ou la manipulation de matières volatiles peuvent provoquer la formation de mélanges explosifs d'air et de vapeurs; ou
  • des procédés industriels dégagent des poussières explosives.
Cela s'applique aux bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Application 2 :  
Cela s'applique aussi :
  • aux tentes et aux structures gonflables, comme il est énoncé aux paragraphes 3.1.6.1. 1) et 9.10.1.2. 1); et
  • aux pièces et aux espaces destinés au stockage, à la fabrication ou à l'utilisation de matières dangereuses ou explosives, dans les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé au paragraphe 9.10.1.2. 4).
Exceptions :  
sous réserve :
Haut de la page
Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité que l'évacuation ou le déplacement des personnes vers un endroit sûr depuis les sous-sols et les pièces qui renferment des installations techniques ne soit retardé en cas d'incendie alimenté par l'activité dangereuse, ce qui pourrait causer des blessures à des personnes qui se trouvent dans ces sous-sols et ces pièces.
Intention 2 :  
Limiter la probabilité que des produits de combustion dangereux ne migrent dans les moyens d'évacuation communs si les intervenants en cas d'urgence doivent garder les portes ouvertes [pour faire passer les tuyaux d'incendie, etc.], ce qui pourrait :
  • retarder l'évacuation ou le déplacement des personnes vers un endroit sûr et causer des blessures à des personnes; et
  • favoriser la propagation du feu à d'autres parties du bâtiment et causer des blessures à des personnes.
Haut de la page