ARCHIVÉE - 3.3.5.3. 2)

Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.

Information archivée dans le Web

L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».

3.3.5.3. 2)


Objectif	OS1 Sécurité incendie
Attribution	[F06-OS1.5,OS1.2] S'applique à la séparation des entrées des sous-sols et locaux logeant les installations techniques du bâtiment du reste du bâtiment.
Application	Application 1 : Isolement des entrées des sous-sols et locaux logeant les installations techniques du bâtiment du reste du bâtiment, dans les bâtiments où : le stockage, la fabrication ou la manipulation de matières volatiles peuvent provoquer la formation de mélanges explosifs d'air et de vapeurs; ou des procédés industriels dégagent des poussières explosives. Cela s'applique aux bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A. Application 2 : Cela s'applique aussi : aux tentes et aux structures gonflables, comme il est énoncé aux paragraphes 3.1.6.1. 1) et 9.10.1.2. 1); et aux pièces et aux espaces destinés au stockage, à la fabrication ou à l'utilisation de matières dangereuses ou explosives, dans les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé au paragraphe 9.10.1.2. 4). Exceptions : sous réserve : du paragraphe 3.1.6.2. 1), qui interdit l'utilisation de structures gonflables au-dessus du premier étage de tout bâtiment; du paragraphe 3.1.6.2. 2), qui interdit l'utilisation de structures gonflables pour des salles de classe ou des usages principaux des groupes B ou C ou du groupe F, division 1; et du paragraphe 3.1.6.2. 3), qui exige que les structures gonflables soient conçues sans séparations intérieures, mezzanines, planchers intermédiaires ou autres constructions similaires.
	Haut de la page
Intention	Intention 1 : Limiter la probabilité que les intervenants en cas d'urgences ne puissent pas atteindre rapidement les sous-sols et les pièces qui renferment des installations techniques en cas d'incendie dans une autre partie du bâtiment qui abrite des activités dangereuses, ce qui pourrait retarder les interventions d'urgence et : retarder l'évacuation ou le déplacement des personnes vers un endroit sûr et causer des blessures à des personnes; et favoriser la propagation du feu à d'autres parties du bâtiment et causer des blessures à des personnes.
	Haut de la page