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3.6.1.4. 1) | Application | Intention |
| OS1 | OP1 | OP3 |
| Objectif | OS1 Sécurité incendie |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Distance minimale entre un appareil à
combustion et :
Application 2 : Cela s'applique aussi aux appareils à
combustion installés sur le toit, dans les bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé
au paragraphe 9.10.1.2. 9). |
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| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité qu'un feu prenant naissance
dans un appareil à combustion situé à l'extérieur
d'un bâtiment ne se propage dans le bâtiment par des ouvertures
non protégées dans les murs, ce qui pourrait causer des blessures
à des personnes qui se trouvent à l'intérieur du bâtiment.
Intention 2 : Limiter la probabilité qu'un feu prenant naissance
dans un appareil à combustion situé à l'extérieur
d'un bâtiment ne se propage dans le bâtiment par des ouvertures
non protégées dans les murs, ce qui pourrait causer des blessures
à des personnes qui se trouvent dans le bâtiment voisin.
Intention 3 : Rendre obligatoire l'annexe D [et plus
particulièrement la note D-2.3.14.] en ce
qui a trait aux dispositifs d'obturation en verre armé.
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