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3.8.1.3. 2) | Application | Intention |
| OS3 | OA1 | OA1 | OA1 | OS3 | OS3 |
| Objectif | OS3 Sécurité liée à l'utilisation |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Différences de niveau des voies piétonnières
intérieures et extérieures qui sont situées dans un parcours sans obstacles exigé, comme il est énoncé
aux paragraphes 3.8.1.2. 1) et 2), 3.8.1.4. 1), 3.8.2.1. 1) et 2) et 3.8.2.2. 1) et à l'article 3.8.2.3.
Cela s'applique aux bâtiments décrits
au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Exceptions :
sous réserve du paragraphe 3.8.1.1. 1), qui s'applique :
Application 2 : Cela s'applique aussi aux bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé
au paragraphe 9.5.2.1. 1).
Exceptions :
sous réserve de l'article 9.5.2.3., qui s'applique
aux immeubles d'appartements.
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| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité qu'une personne qui utilise
un fauteuil roulant manuel ou un autre dispositif manuel d'aide à la
mobilité ne tombe, ce qui pourrait causer des blessures à cette
personne ou aux personnes qui se trouvent à proximité.
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