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3.8.1.3. 2) | Application | Intention |
| OS3 | OA1 | OA1 | OA1 | OS3 | OS3 |
| Objectif | OS3 Sécurité liée à l'utilisation |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Ouvertures dans les voies piétonnières
intérieures et extérieures qui sont situées dans un parcours sans obstacles, comme il est énoncé aux paragraphes 3.8.1.2. 1) et 2), 3.8.1.4. 1), 3.8.2.1. 1) et 2) et 3.8.2.2. 1) et à l'article 3.8.2.3.
Cela s'applique aux bâtiments décrits
au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Exceptions :
sous réserve du paragraphe 3.8.1.1. 1), qui s'applique :
Application 2 : Cela s'applique aussi aux bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé
au paragraphe 9.5.2.1. 1).
Exceptions :
sous réserve de l'article 9.5.2.3., qui s'applique
aux immeubles d'appartements.
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| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité qu'un fauteuil roulant manuel
ou un autre dispositif manuel d'aide à la mobilité utilisé
par une personne ne soit immobilisé sur une voie piétonnière,
ce qui pourrait entraîner une perte d'équilibre de la personne
et causer des blessures à cette personne ou aux personnes qui se trouvent
à proximité. |
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