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3.8.2.2. 3)
OA2OA1OA2
ObjectifOA1 Parcours sans obstacles
Attribution
b) [F73-OA1]
Application
Application 1 :  
Bateaux de trottoir :
  • s'il y a des zones extérieures d'arrivée et de départ de passagers; et
  • s'il y a une différence de niveau entre l'allée d'accès et l'espace prévu pour l'arrêt des véhicules.
Cela s'applique aux bâtiments pour lesquels une entrée sans obstacles est exigée conformément aux paragraphes 3.8.1.2. 1) et  2).
Cela s'applique aux bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Exceptions :  
sous réserve du paragraphe 3.8.1.1. 1), qui s'applique :
  • aux maisons, y compris les maisons jumelées, les duplex, les triplex, les maisons en rangée et les pensions de famille;
  • aux bâtiments qui renferment un usage principal du groupe F, division 1; et
  • aux bâtiments qui ne sont pas destinés à être occupés de façon quotidienne ou permanente, par exemple les centraux téléphoniques automatiques, les stations de pompage et les sous-stations électriques.
Application 2 :  
Cela s'applique aussi aux bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé au paragraphe 9.5.2.1. 1).
Exceptions :  
sous réserve de l'article 9.5.2.3., qui s'applique aux immeubles d'appartements.
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité qu'une personne qui utilise un fauteuil roulant manuel ou un autre dispositif manuel d'aide à la mobilité ne puisse pas se déplacer entre une zone extérieure d'arrivée et de départ de passagers et une entrée sans obstacles sans l'aide d'une autre personne.
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