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3.8.2.2. 3) | Application | Intention |
| OA2 | OA1 | OA2 |
| Objectif | OA2 Installations sans obstacles |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Hauteur de passage minimale au-dessus de l'espace
prévu pour l'arrêt des véhicules et le long des parcours
d'accès et de sortie des véhicules, lorsqu'il y a des zones
extérieures d'arrivée et de départ de passagers.
Cela s'applique aux bâtiments pour
lesquels une entrée sans obstacles est
exigée conformément aux paragraphes 3.8.1.2. 1) et 2).
Cela s'applique aux bâtiments décrits
au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Exceptions :
sous réserve du paragraphe 3.8.1.1. 1), qui s'applique :
Application 2 : Cela s'applique aussi aux bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé
au paragraphe 9.5.2.1. 1).
Exceptions :
sous réserve de l'article 9.5.2.3., qui s'applique
aux immeubles d'appartements.
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| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité qu'un véhicule transportant
des fauteuils roulants manuels ne puisse pas passer sous un élément
en surplomb, ce qui pourrait :
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