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3.8.3.8. 1)
ApplicationIntention
OA2OH2OA2OS3OS3+
ObjectifOS3 Sécurité liée à l'utilisation
Attribution
d)i) et d)iii) à d)vi) [F30,F20-OS3.1]
Application
Application 1 :  
Barres d'appui dans les cabines de W.-C.situées dans les salles de toilettes qui doivent être sans obstacles conformément à l'article 3.8.2.3. [salle de toilettes située à un étage pour lequel un parcours sans obstacles est exigé aux termes de l'article 3.8.2.1.].
Application 2 :  
Cela s'applique aussi aux salles de toilettes universelles destinées principalement aux personnes des deux sexes qui ont une incapacité physique au lieu des installations pouvant accommoder des personnes ayant une incapacité physique dans les salles de toilettes destinées au grand public, dans les bâtiments existants qui font l'objet de transformations, comme il est énoncé au paragraphe 3.8.2.3. 4) et à l'alinéa 3.8.3.12. 1)d).
Cela s'applique aux bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Exceptions :  
sous réserve :
  • du paragraphe 3.8.2.1. 1), qui s'applique aux étages supérieurs et inférieurs non desservis par un parcours sans obstacles;
  • du paragraphe 3.8.2.3. 2), qui s'applique :
  • du paragraphe 3.8.2.3. 4), qui s'applique aux bâtiments existants qui font l'objet de transformations; et
  • du paragraphe 3.8.1.1. 1), qui s'applique :
    • aux maisons, y compris les maisons jumelées, les duplex, les triplex, les maisons en rangée et les pensions de famille;
    • aux bâtiments qui renferment un usage principal du groupe F, division 1; et
    • aux bâtiments qui ne sont pas destinés à être occupés de façon quotidienne ou permanente, par exemple les centraux téléphoniques automatiques, les stations de pompage et les sous-stations électriques.
Application 3 :  
Cela s'applique aussi aux bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé au paragraphe 9.5.2.1. 1).
Exceptions :  
sous réserve de l'article 9.5.2.3., qui s'applique aux immeubles d'appartements.
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité qu'en l'absence de barres d'appui, une personne ayant une incapacité physique ne glisse ou ne tombe, ce qui pourrait causer des blessures à cette personne.
Intention 2 :  
Limiter la probabilité que le bras d'une personne ne glisse entre la barre d'appui et la surface de support et ne demeure coincé, ce qui pourrait causer des blessures à cette personne.
Intention 3 :  
Limiter la probabilité qu'une barre d'appui n'ait pas une résistance suffisante aux charges appliquées, ce qui pourrait faire en sorte qu'elle ne soit arrachée et que des personnes ne tombent, puis causer des blessures à des personnes.
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