ARCHIVÉE - 3.8.3.8. 1)

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3.8.3.8. 1)


Objectif	OS3 Sécurité liée à l'utilisation
Attribution	e) [F30-OS3.1] S'applique à la partie du texte du CNB : « ... un crochet portemanteau ... formant une saillie d'au plus 50 mm ... »
Application	Application 1 : Crochets portemanteau dans les cabines de W.-C. des salles de toilettes qui doivent être sans obstacles conformément à l'article 3.8.2.3. [salle de toilettes située à un étage pour lequel un parcours sans obstacles est exigé aux termes de l'article 3.8.2.1.]. Application 2 : Cela s'applique aussi aux salles de toilettes universelles destinées principalement aux personnes des deux sexes qui ont une incapacité physique au lieu des installations pouvant accommoder des personnes ayant une incapacité physique dans les salles de toilettes destinées au grand public, dans les bâtiments existants qui font l'objet de transformations, comme il est énoncé au paragraphe 3.8.2.3. 4) et à l'alinéa 3.8.3.12. 1)g). Cela s'applique aux bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A. Exceptions : sous réserve : du paragraphe 3.8.2.1. 1), qui s'applique aux étages supérieurs et inférieurs non desservis par un parcours sans obstacles; du paragraphe 3.8.2.3. 2), qui s'applique : aux salles de toilettes situées dans une suite d'une habitation; aux aires de plancher contenant d'autres salles de toilettes sans obstacles; et aux suites utilisées pour un usage du groupe D, E ou F qui présentent une surface limitée et qui sont isolées du reste du bâtiment; du paragraphe 3.8.2.3. 4), qui s'applique aux bâtiments existants qui font l'objet de transformations; et du paragraphe 3.8.1.1. 1), qui s'applique : aux maisons, y compris les maisons jumelées, les duplex, les triplex, les maisons en rangée et les pensions de famille; aux bâtiments qui renferment un usage principal du groupe F, division 1; et aux bâtiments qui ne sont pas destinés à être occupés de façon quotidienne ou permanente, par exemple les centraux téléphoniques automatiques, les stations de pompage et les sous-stations électriques. Application 3 : Cela s'applique aussi aux bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé au paragraphe 9.5.2.1. 1). Exceptions : sous réserve de l'article 9.5.2.3., qui s'applique aux immeubles d'appartements.
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Intention	Intention 1 : Limiter la probabilité qu'un crochet portemanteau ne forme une saillie excessive dans la cabine et ne heurte une personne, ce qui pourrait causer des blessures à cette personne.
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