ARCHIVÉE - 3.4.3.4. 3)

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3.4.3.4. 3)


Objectif	OS3 Sécurité liée à l'utilisation
Attribution	[F30-OS3.1] [F10,F12-OS3.7]
Application	Application 1 : Hauteur libre minimale des baies de porte. Cela s'applique aux issues qui desservent des aires de plancher destinées à un usage, y compris les mezzanines comme il est énoncé au paragraphe 3.4.2.2. 1), dans les bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A. Application 2 : Cela s'applique aussi : aux accès à l'issue, comme il est énoncé au paragraphe 3.3.1.8. 1); et aux tentes et aux structures gonflables, comme il est énoncé aux paragraphes 3.1.6.1. 1) et 9.10.1.2. 1). Exceptions : sous réserve : du paragraphe 3.1.6.2. 1), qui interdit l'utilisation de structures gonflables au-dessus du premier étage de tout bâtiment; du paragraphe 3.1.6.2. 2), qui interdit l'utilisation de structures gonflables pour des salles de classe ou des usages principaux des groupes B ou C ou du groupe F, division 1; du paragraphe 3.1.6.2. 3), qui exige que les structures gonflables soient conçues sans séparations intérieures, mezzanines, planchers intermédiaires ou autres constructions similaires; du paragraphe 3.3.1.3. 5), qui s'applique aux constructions hors toit; du paragraphe 3.4.3.4. 4), qui s'applique à la hauteur libre réduite au niveau d'un ferme-porte ou d'un autre dispositif; du paragraphe 3.4.2.2. 2), qui s'applique aux mezzanines : qui ne doivent pas obligatoirement se terminer à une séparation coupe-feu verticale [voir l'article 3.2.8.1.]; qui ne sont pas destinées à un nombre de personnes supérieur à 60; dont la surface ne dépasse pas les limites prévues pour les pièces et les suites au tableau 3.4.2.2.; et dont les distances de parcours jusqu'aux portes ou aux escaliers de sortie sont limitées; et du paragraphe 3.4.2.2. 3), qui s'applique à au moins la moitié des moyens d'évacuation exigés pour une mezzanine s'il n'est pas obligatoire que la mezzanine se termine à une séparation coupe-feu conformément au paragraphe 3.2.8.2. 1).
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Intention	Intention 1 : Remplacer les dispositions du paragraphe 3.4.3.4. 1), qui exigent une hauteur libre minimale de 2100 mm pour les baies de porte, et autoriser un assouplissement de ces exigences, parce que la légère réduction permise aura un effet négligeable sur l'utilisation des baies de porte dans une situation d'urgence. Limiter ainsi la probabilité : que des personnes ne heurtent ou ne percutent une baie de portes, ce qui pourrait causer des blessures à des personnes; que la hauteur libre des baies de porte d'issue ne soit pas suffisante pour permettre une évacuation efficace dans une situation d'urgence, ce qui pourrait retarder l'évacuation ou le déplacement des occupants vers un endroit sûr et causer des blessures à des personnes; et que la hauteur libre des baies de porte d'issue ne soit insuffisante, ce qui pourrait faire en sorte que les intervenants en cas d'urgence ne puissent pas mener rapidement ou efficacement les interventions d'urgence, retarder l'évacuation ou le déplacement des occupants vers un endroit sûr et causer des blessures à des personnes.
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