Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
4.2.5.4. 1) | Application | Intention |
OS2 | OP4 |
Objectif | OS2 Sécurité structurale |
Attribution | |
Application | Application 1 :
|
Haut de la page | |
Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que, pendant la construction,
les parois des excavations non blindées ne soient pas stables, ce qui
pourrait provoquer l'effondrement de l'excavation, puis causer des blessures
à des personnes. Intention 2 : Renvoyer les utilisateurs du CNB aux exigences desarticles 4.2.5.1. 'et 4.2.5.2. qui
s'appliquent à la conception et à la réalisation des
excavations non blindées. Intention 3 : Exempter certaines excavations non blindées des exigences
du paragraphe 4.2.5.3. 1). |
Haut de la page |