Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
6.2.3.8. 9) | Application | Intention |
| OH1 | OS1 |
| Objectif | OS1 Sécurité incendie |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Conduits d'extraction dans
les installations de ventilation desservant des pièces contenant de
l'équipement de cuisson domestique, dans les bâtiments décrits
au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A. Application 2 : Cela s'applique aussi aux bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9], en ce qui a trait :
Exceptions :
sous réserve :
|
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que l'air extrait contenant
de la graisse ne migre vers d'autres parties du bâtiment, ce qui pourrait
provoquer un incendie et causer des blessures à des personnes.
|
| Haut de la page |