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7.1.2.1. 1) | Application | Intention |
| OS3 | OH2 |
| Objectif | OS3 Sécurité liée à l'utilisation |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Conception et réalisation des installations
de plomberie dans les bâtiments.
Exceptions :
sous réserve de l'article 9.31.1.1., qui s'applique
aux équipements sanitaires et aux installations
de plomberie situés dans des logements.
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| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que les installations de plomberie
ne répondent pas aux normes appropriées de conception et d'installation,
ce qui pourrait entraîner des conditions dangereuses, puis causer des
préjudices à des personnes. |
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