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9.13.4.6. 10)
OS2OS3OH1OH1
ObjectifOS3 Sécurité liée à l'utilisation
Attribution
a) [F53-OS3.4]
Application
Application 1 :  
Air de compensation, dans les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9] qui n'abritent qu'un seul logement protégé par un système de dépressurisation sous le plancher, dans le cas d'un plancher sur sol intérieur, et renfermant des appareils à combustion pour lesquels une ventilation est exigée et est assurée par une cheminée [voir le paragraphe 9.32.3.8. 9)].
Exceptions :  
sous réserve du paragraphe 9.13.4.1. 2), qui s'applique au contrôle de l'infiltration des gaz souterrains dans :
  • les planchers des garages; et
  • les bâtiments situés dans une région où la concentration de gaz souterrains est suffisamment faible pour que ces gaz ne présentent pas de danger.
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité qu'une quantité d'air de compensation insuffisante ne produise une dépressurisation excessive dans les logements, ce qui pourrait :
  • entraîner le déversement des produits de combustion provenant d'appareils sensibles au refoulement; ou
  • favoriser l'infiltration de contaminants provenant des garages de stationnement.
Limiter ainsi la probabilité que des personnes ne subissent un empoisonnement aigu ou une asphyxie.
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