Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
9.13.4.6. 10) | Application | Intention |
| OS2 | OS3 | OH1 | OH1 |
| Objectif | OH1 Conditions intérieures |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Températures du sol sous
un bâtiment lorsque la fondation repose
sur un sol qui est susceptible de geler, dans les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application
de la partie 9] qui n'abritent qu'un seul logement qui
est protégé par un système de dépressurisation
sous le plancher, dans le cas d'un plancher sur sol intérieur.
|
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que l'humidité du sol
sous les planchers sur sol ne gèle, ce qui pourrait entraîner
un déplacement du sol, puis compromettre l'intégrité
structurale des fondations ou des éléments supportés
ou protégés par les fondations. Limiter
ainsi la probabilité :
Limiter ainsi la probabilité :
Limiter ainsi la probabilité que cela ne nuise à la
santé des personnes.
|
| Haut de la page |