Avertissement Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.

Information archivée dans le Web

L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».

6.2.3.5. 1)
OH1OH1OH1
ObjectifOH1 Conditions intérieures
Attribution
b) [F44,F81-OH1.1]
Application
Application 1 :  
Raccordement aux égouts des conduits d'air souterrains desservant des installations CVCA, dans les bâtiments visés par la partie 6 [voir le paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 6].
Haut de la page
Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité que l'infiltration de gaz d'égout dans les réseaux de conduits n'entraîne la distribution de ces gaz dans le bâtiment, ce qui pourrait altérer la qualité de l'air du milieu intérieur, puis nuire à la santé des personnes.
Haut de la page