Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
6.2.3.5. 1) | Application | Intention |
OH1 | OH1 | OH1 |
Objectif | OH1 Conditions intérieures |
Attribution | |
Application | Application 1 : Évacuation de l'eau en tous les points bas
et accessibilité des conduits d'air souterrains desservant des installations
CVCA, dans les bâtiments visés par
la partie 6 [voir le paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 6]. |
Haut de la page | |
Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité qu'un accès et une
évacuation inadéquats ne favorisent l'accumulation d'eau dans
les conduits, ce qui pourrait :
Limiter ainsi la probabilité :
Limiter ainsi la probabilité :
Limiter ainsi la probabilité que cela ne nuise à la
santé des personnes.
|
Haut de la page |