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9.12.3.3. 1)
OS2OP2OH1OS3
ObjectifOP2 Résistance structurale du bâtiment
Attribution
Application
Application 1 :  
Débris et pierres dans les remblais à moins de 600 mm des fondations des bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9].
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité que le matériau de remblayage ne soit inadéquat, ce qui pourrait faire en sorte que des charges concentrées ne soient exercées sur les murs de fondation par les pierres contenues dans le remblai sous les poussées latérales du sol, et :
  • entraîner une fissuration des murs de fondation; ou
  • causer des dommages aux éléments des fondations qui assurent le contrôle de l'humidité.
Limiter ainsi la probabilité que l'intégrité structurale des éléments supportés par les fondations ne soit compromise, ce qui pourrait :
  • donner lieu à une incapacité à résister aux charges verticales du bâtiment ou aux poussées latérales des terres; ou
  • dans le cas des éléments de séparation des milieux ou des éléments qui les supportent, provoquer un déplacement ou une défaillance des éléments de séparation exigés, puis entraîner une détérioration des éléments du bâtiment.
Limiter ainsi la probabilité que des blessures ne soient causées à des personnes.
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