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9.12.3.3. 1)
OS2OP2OH1OS3
ObjectifOS3 Sécurité liée à l'utilisation
Attribution
[F81-OS3.1] S'applique aux planchers et aux éléments qui les supportent.
Application
Application 1 :  
Débris et pierres dans les remblais à moins de 600 mm des fondations des bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9].
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité que le matériau de remblayage ne soit inadéquat, ce qui pourrait faire en sorte que des charges concentrées ne soient exercées sur les murs de fondation par les pierres contenues dans le remblai sous les poussées latérales du sol, et :
  • entraîner une fissuration des murs de fondation; ou
  • causer des dommages aux éléments des fondations qui assurent le contrôle de l'humidité.
Dans le cas des planchers et des éléments qui les supportent, limiter ainsi la probabilité de fléchissement ou de dommages excessifs, ce qui pourrait produire des surfaces de plancher rugueuses ou irrégulières, occasionner des faux pas ou des chutes, puis causer des blessures à des personnes.
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