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3.6.3.3. 10)
OS1OH2OH2
ObjectifOS1 Sécurité incendie
Attribution
[F81,F03-OS1.2] S'applique à la partie du texte du CNB : « Le local ou le conteneur dans lequel débouche un vide-ordures doit être suffisamment grand pour contenir les ordures entre les périodes normales d'enlèvement ... »
Application
Application 1 :  
Dimensions minimales des locaux ou des conteneurs dans lesquels débouchent les vide-ordures, dans les bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Application 2 :  
Cela s'applique aussi aux dévaloirs et aux gaines verticales, dans les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé au paragraphe 9.10.1.2. 7), sauf lorsque le dévaloir ou la gaine verticale sont entièrement situés à l'intérieur d'un logement.
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité qu'un local ou un conteneur dans lequel débouchent les vide-ordures ne soit trop petit, ce qui pourrait entraîner une accumulation ou un retour d'ordures dans le vide-ordures et :
  • faire en sorte que les vidoirs des vide-ordures ne soient obstrués, empêcher la fermeture des dispositifs d'obturation de ces vidoirs, favoriser la propagation par les vidoirs d'un feu prenant naissance dans les vide-ordures à d'autres parties du bâtiment et causer des blessures à des personnes qui se trouvent dans d'autres parties du bâtiment; et
  • faire en sorte que les vide-ordures ne puissent pas être utilisés et que le linge et les ordures ne doivent être placés à l'extérieur dans le local ou le compartiment, entraîner une accumulation des ordures et empêcher la fermeture adéquate de la porte du local ou du compartiment, favoriser la propagation par les vidoirs d'un feu prenant naissance dans le local ou le compartiment à d'autres parties du bâtiment et causer des blessures à des personnes qui se trouvent dans d'autres parties du bâtiment.
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