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3.8.3.4. 1)
ApplicationIntention
OA1OS3+OA1OA1+OS3+OS3
ObjectifOA1 Parcours sans obstacles
Attribution
c) [F73-OA1]
Application
Application 1 :  
Paliers au haut, au bas et aux niveaux intermédiaires des rampes conduisant à une porte dans les parcours sans obstacles [comme il est énoncé aux paragraphes 3.8.1.2. 1) et  2), 3.8.1.4. 1), 3.8.2.1. 1) et  2) et 3.8.2.2. 1) et à l'article 3.8.2.3.].
Application 2 :  
Cela s'applique aussi :
  • aux paliers adjacents aux entrées, dans les allées extérieures, comme il est énoncé à l'alinéa 3.8.3.2. 1)c); et
  • aux planchers ou aux allées des parcours sans obstacles ayant une pente supérieure à 1 : 20, comme il est énoncé au paragraphe 3.8.3.4. 3).
Cela s'applique aux bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Exceptions :  
sous réserve du paragraphe 3.8.1.1. 1), qui s'applique :
  • aux maisons, y compris les maisons jumelées, les duplex, les triplex, les maisons en rangée et les pensions de famille;
  • aux bâtiments qui renferment un usage principal du groupe F, division 1; et
  • aux bâtiments qui ne sont pas destinés à être occupés de façon quotidienne ou permanente, par exemple les centraux téléphoniques automatiques, les stations de pompage et les sous-stations électriques.
Application 3 :  
Cela s'applique aussi aux bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé au paragraphe 9.5.2.1. 1).
Exceptions :  
sous réserve de l'article 9.5.2.3., qui s'applique aux immeubles d'appartements.
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité qu'une personne qui utilise un fauteuil roulant manuel ou un autre dispositif manuel d'aide à la mobilité ne puisse pas s'immobiliser et demeurer immobile sans l'aide d'un autre personne au moment d'ouvrir une porte.
Intention 2 :  
Limiter la probabilité que le palier d'une rampe ne soit pas suffisamment vaste pour offrir une largeur libre suffisante du côté gâche de la porte, ce qui pourrait faire en sorte qu'une personne qui utilise un fauteuil roulant manuel ou un autre dispositif manuel d'aide à la mobilité ne puisse pas manoeuvrer et franchir la porte sans aide.
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