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3.8.3.4. 1)
ApplicationIntention
OA1OS3+OA1OA1+OS3+OS3
ObjectifOA1 Parcours sans obstacles
Attribution
d) [F73-OA1]
Application
Application 1 :  
Paliers à intervalles le long des rampes et aux changements brusques de direction, dans les rampes situées dans un parcours sans obstacles, comme il est énoncé aux paragraphes 3.8.1.2. 1) et  2), 3.8.1.4. 1), 3.8.2.1. 1) et  2) et 3.8.2.2. 1) et à l'article 3.8.2.3.
Application 2 :  
Cela s'applique aussi aux planchers ou aux allées des parcours sans obstacles ayant une pente supérieure à 1 : 20, comme il est énoncé au paragraphe 3.8.3.4. 3).
Cela s'applique aux bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Exceptions :  
sous réserve du paragraphe 3.8.1.1. 1), qui s'applique :
  • aux maisons, y compris les maisons jumelées, les duplex, les triplex, les maisons en rangée et les pensions de famille;
  • aux bâtiments qui renferment un usage principal du groupe F, division 1; et
  • aux bâtiments qui ne sont pas destinés à être occupés de façon quotidienne ou permanente, par exemple les centraux téléphoniques automatiques, les stations de pompage et les sous-stations électriques.
Application 3 :  
Cela s'applique aussi aux bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé au paragraphe 9.5.2.1. 1).
Exceptions :  
sous réserve de l'article 9.5.2.3., qui s'applique aux immeubles d'appartements.
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité qu'une personne qui utilise un fauteuil roulant manuel ou un autre dispositif manuel d'aide à la mobilité ne puisse pas s'immobiliser et demeurer immobile à certains endroits d'une rampe sans l'aide d'une autre personne.
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