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3.8.3.6. 1) | Application | Intention |
| OA2 | OS3 | OS3 |
| Objectif | OS3 Sécurité liée à l'utilisation |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Places destinées aux fauteuils roulants manuels,
mentionnées au paragraphe 3.8.2.1. 3) [qui s'applique aux pièces
et aux aires contenant des sièges fixes dans les établissements
de réunion]. Cela s'applique aux bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Exceptions :
sous réserve du paragraphe 3.8.1.1. 1), qui s'applique :
Application 2 : Cela s'applique aussi aux bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé
aux paragraphes 9.5.2.1. 1) et 9.10.1.2. 2).
Exceptions :
sous réserve de l'article 9.5.2.3., qui s'applique
aux immeubles d'appartements.
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| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que les places destinées
aux fauteuils roulants manuels ne soient pas de niveau, ce qui pourrait faire
en sorte qu'une personne qui utilise un fauteuil roulant manuel ne perde contrôle
de son fauteuil et ne s'éloigne de cette place, puis causer des blessures
à cette personne ou aux personnes qui se trouvent à proximité.
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