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3.8.3.6. 1) | Application | Intention |
| OA2 | OS3 | OS3 |
| Objectif | OS3 Sécurité liée à l'utilisation |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Emplacement des places destinées aux fauteuils
roulants manuels, mentionnées au paragraphe 3.8.2.1. 3) [qui s'applique
aux pièces et aux aires contenant des sièges fixes dans des établissements de réunion].
Cela s'applique aux bâtiments décrits
au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Exceptions :
sous réserve du paragraphe 3.8.1.1. 1), qui s'applique :
Application 2 : Cela s'applique aussi aux bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé
aux paragraphes 9.5.2.1. 1) et 9.10.1.2. 2).
Exceptions :
sous réserve de l'article 9.5.2.3., qui s'applique
aux immeubles d'appartements.
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| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que des personnes qui utilisent
un fauteuil roulant manuel et occupent les places destinées aux fauteuils
roulants manuels n'empiètent sur les parcours d'évacuation ou
n'obstruent ces parcours, ce qui pourrait retarder l'évacuation ou
le déplacement des occupants vers un endroit sûr dans une situation
d'urgence et causer des blessures à des personnes. |
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