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3.8.3.6. 1) | Application | Intention |
| OA2 | OS3 | OS3 |
| Objectif | OA2 Installations sans obstacles |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Places destinées aux fauteuils roulants manuels,
mentionnées au paragraphe 3.8.2.1. 3) [qui s'applique aux pièces
et aux aires contenant des sièges fixes dans les établissements
de réunion]. Cela s'applique aux bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Exceptions :
sous réserve du paragraphe 3.8.1.1. 1), qui s'applique :
Application 2 : Cela s'applique aussi aux bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé
aux paragraphes 9.5.2.1. 1) et 9.10.1.2. 2).
Exceptions :
sous réserve de l'article 9.5.2.3., qui s'applique
aux immeubles d'appartements.
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| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que les places destinées
aux fauteuils roulants manuels ne soient obstruées, ne soient pas de
niveau ou ne soient pas suffisamment vastes, ce qui pourrait faire en sorte
que les personnes qui utilisent un fauteuil roulant manuel ne puissent pas
utiliser ces places et n'aient pas accès à certaines pièces
et à certaines aires. Intention 2 : Limiter la probabilité que les places destinées
aux fauteuils roulants manuels ne soient pas suffisamment vastes pour recevoir
deux fauteuils roulants manuels placés côte à côte,
ce qui pourrait entraîner l'isolement des personnes qui se déplacent
en fauteuil roulant manuel et causer des désagréments.
Intention 3 : Limiter la probabilité que les places destinées
aux fauteuils roulants manuels ne soient pas accessibles aux personnes qui
se déplacent en fauteuil roulant manuel, ce qui pourrait faire en sorte
que ces personnes n'aient pas accès à certaines pièces
et à certaines aires. Intention 4 : Limiter la probabilité que les places destinées
aux fauteuils roulants manuels ne soient concentrées à un endroit
qui n'offre pas un choix d'emplacement ni une vue dégagée sur
l'événement présenté, ce qui pourrait causer des
désagréments. |
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