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3.8.3.11. 1) | Application | Intention |
| OA2 | OH2 | OS3 |
| Objectif | OA2 Installations sans obstacles |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Lavabos, dans les salles de toilettes qui doivent
être sans obstacles conformément
à l'article 3.8.2.3. [salles de toilettes situées
à un étage pour lequel un parcours sans obstacles est exigé aux termes de l'article 3.8.2.1.]. Application 2 : Cela s'applique aussi aux lavabos situés dans
des salles de toilettes universelles destinées principalement aux personnes
des deux sexes qui ont une incapacité physique au lieu des installations
pouvant accommoder des personnes ayant une incapacité physique dans
les salles de toilettes destinées au grand public, dans les bâtiments existants
qui font l'objet de transformations, comme il est
énoncé au paragraphe 3.8.2.3. 4) et à l'alinéa 3.8.3.12. 1)c).
Cela s'applique aux bâtiments décrits
au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Exceptions :
sous réserve :
Application 3 : Cela s'applique aussi aux bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé
au paragraphe 9.5.2.1. 1).
Exceptions :
sous réserve de l'article 9.5.2.3., qui s'applique
aux immeubles d'appartements.
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| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité qu'une personne qui utilise
un fauteuil roulant manuel ou un autre dispositif manuel d'aide à la
mobilité ne puisse pas utiliser un lavabo dans une salle de toilettes
sans obstacles sans l'aide d'une autre personne. Intention 2 : [Sous-alinéa c)i)] Exempter les lavabos des dispositions
du paragraphe 3.8.1.3. 1), qui exige une largeur minimale plus importante,
et permettre une largeur minimale moindre, parce qu'il n'est pas nécessaire
que les lavabos soient plus larges pour être utilisés de façon
appropriée par des personnes qui utilisent un fauteuil roulant manuel
ou un autre dispositif manuel d'aide à la mobilité.
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