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3.8.3.12. 1)
ApplicationIntention
OA2OS3+++OS3OA2OH2OA2
ObjectifOS3 Sécurité liée à l'utilisation
Attribution
g) [F30-OS3.1] S'applique à la disposition exigeant l'installation d'un crochet portemanteau.
Application
Application 1 :  
Crochet portemanteau dans les cabines de W.-C. des salles de toilettes universelles destinées principalement aux personnes des deux sexes qui ont une incapacité physique au lieu des installations pouvant accommoder des personnes ayant une incapacité physique dans les salles de toilettes destinées au grand public.
Cela s'applique à tous les bâtiments existants qui font l'objet de transformations, comme il est énoncé au paragraphe 3.8.2.3. 4).
Cela s'applique aux bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Exceptions :  
sous réserve du paragraphe 3.8.1.1. 1), qui s'applique :
  • aux maisons, y compris les maisons jumelées, les duplex, les triplex, les maisons en rangée et les pensions de famille;
  • aux bâtiments qui renferment un usage principal du groupe F, division 1; et
  • aux bâtiments qui ne sont pas destinés à être occupés de façon quotidienne ou permanente, par exemple les centraux téléphoniques automatiques, les stations de pompage et les sous-stations électriques.
Application 2 :  
Cela s'applique aussi aux bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé au paragraphe 9.5.2.1. 1).
Exceptions :  
sous réserve de l'article 9.5.2.3., qui s'applique aux immeubles d'appartements.
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité qu'un crochet portemanteau ne forme une saillie excessive dans la cabine, ce qui pourrait faire en sorte qu'une personne ne s'y heurte et causer des blessures à cette personne.
Intention 2 :  
Étendre le domaine d'application de l'alinéa 3.8.3.8. 1)e) aux salles de toilettes universelles.
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