Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
9.19.2.1. 3) | Application | Intention |
| OH1 | OS2 | OH2 |
| Objectif | OS2 Sécurité structurale |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Dispositifs de fermeture des trappes d'accès
aux combles ou vides sous toit ayant :
Cela s'applique lorsque l'ouverture d'accès
au comble ou vide sous toit :
Cela s'applique aux bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9].
|
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que les éléments
de séparation des milieux ne présentent des ouvertures, ce qui
pourrait :
Limiter ainsi la probabilité de détérioration,
ce qui pourrait compromettre l'intégrité structurale des composants
du bâtiment, puis causer des blessures à des personnes.
|
| Haut de la page |