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9.19.2.1. 3) | Application | Intention |
| OH1 | OS2 | OH2 |
| Objectif | OH2 Salubrité |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Dispositifs de fermeture des trappes d'accès
aux combles ou vides sous toit ayant :
Cela s'applique lorsque l'ouverture d'accès
au comble ou vide sous toit :
Cela s'applique aux bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9].
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| Intention | Intention 1 : Lorsque l'ouverture d'accès donne sur l'extérieur
ou sur un espace fermé non chauffé (p. ex. un garage), limiter
la probabilité qu'il n'y ait des ouvertures dans les éléments
de séparation des milieux, ce qui pourrait permettre la pénétration
des insectes et des animaux nuisibles, avoir des effets néfastes sur
la salubrité, puis nuire à la santé des personnes.
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