Avertissement Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.

Information archivée dans le Web

L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».

9.19.2.1. 3)
OH1OS2OH2
ObjectifOH1 Conditions intérieures
Attribution
[F42-OH1.1] [F61-OH1.1,OH1.2,OH1.3] S'applique lorsque l'ouverture d'accès donne sur l'extérieur.
[F42-OH1.1] S'applique lorsque l'ouverture d'accès donne sur un espace fermé non chauffé.
[F51-OH1.2] S'applique lorsque l'ouverture d'accès donne sur un espace intérieur chauffé.
Application
Application 1 :  
Dispositifs de fermeture des trappes d'accès aux combles ou vides sous toit ayant :
  • une surface d'au moins 3 m2;
  • une largeur d'au moins 1 m; et
  • une hauteur d'au moins 600 mm sur une surface d'au moins 3 m2 sans dimension inférieure à 1 m.
Cela s'applique lorsque l'ouverture d'accès au comble ou vide sous toit :
  • donne sur l'extérieur;
  • donne sur un espace intérieur chauffé; ou
  • donne sur un espace fermé non chauffé (p. ex. un garage).
Cela s'applique aux bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9].
Haut de la page
Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité que les éléments de séparation des milieux ne présentent des ouvertures, ce qui pourrait :
  • favoriser l'infiltration des précipitations;
  • permettre la pénétration des insectes et des animaux nuisibles;
  • entraîner un transfert excessif de chaleur;
  • produire de la condensation;
  • favoriser l'accumulation d'humidité ou l'infiltration de l'eau retenue par des bancs de glace;
  • produire des courants d'air; ou
  • favoriser l'infiltration de polluants provenant des combles ou vides sous toit contigus.
Limiter ainsi la probabilité :
  • que la performance thermique des composants conçus pour opposer une résistance au transfert de chaleur ne soit compromise, ce qui pourrait rendre difficile le contrôle de la température des espaces intérieurs ou de 'humidité relative;
  • que des micro-organismes ou des matériaux instables à l'état mouillé ne produisent des polluants;
  • qu'une détérioration ne compromette l'intégrité des plafonds qui agissent comme éléments de séparation des milieux; ou
  • que l'eau ne s'accumule dans les espaces intérieurs.
Limiter ainsi la probabilité :
  • que la qualité de l'air du milieu intérieur ne soit altérée;
  • que le confort thermique des personnes ne soit insatisfaisant; et
  • que les personnes ne soient affectées par l'humidité.
Limiter ainsi la probabilité que cela ne nuise à la santé des personnes.
Haut de la page