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9.33.5.3. 1)
OH1OS2OS3OS1OP1
ObjectifOS3 Sécurité liée à l'utilisation
Attribution
Application
Application 1 :  
Conception, construction et installation des appareils et de l'équipement à combustible solide, y compris les poêles-cuisinières, les cuisinières et les poêles, ne desservant qu'un seul logement, dans les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9].
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité que le volume d'air de combustion ne soit insuffisant, ce qui pourrait donner lieu à une combustion incomplète des combustibles solides, favoriser l'infiltration de monoxyde de carbone dans les pièces habitées, puis causer un empoisonnement aigu ou l'asphyxie des personnes.
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