Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
9.33.5.3. 1) | Application | Intention |
| OH1 | OS2 | OS3 | OS1 | OP1 |
| Objectif | OP1 Protection du bâtiment contre l'incendie |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Conception, construction et installation des appareils et de l'équipement à combustible
solide, y compris les poêles-cuisinières,
les cuisinières et les poêles,
ne desservant qu'un seul logement, dans les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application
de la partie 9]. |
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que la conception, la construction
et l'installation des appareils à combustible solide ne soient sensiblement
inférieures aux critères établis, ce qui pourrait provoquer
un incendie ou une explosion, puis causer des dommages au bâtiment.
|
| Haut de la page |