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9.33.5.3. 1) | Application | Intention |
| OH1 | OS2 | OS3 | OS1 | OP1 |
| Objectif | OS1 Sécurité incendie |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Conception, construction et installation des appareils et de l'équipement à combustible
solide, y compris les poêles-cuisinières,
les cuisinières et les poêles,
ne desservant qu'un seul logement, dans les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application
de la partie 9]. |
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| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que la conception, la construction
et l'installation des appareils à combustible solide ne soient sensiblement
inférieures aux critères établis, ce qui pourrait provoquer
un incendie ou une explosion, puis causer des blessures à des personnes.
|
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