Code national du bâtiment – Canada 2010 : Énoncés d’intention
De : Conseil national de recherches Canada
Format de rechange : Code national du bâtiment – Canada 2010 : Énoncés d’intention (PDF, 11.4 Mo)
Compatibilité du navigateur
Pour assurer le bon fonctionnement de l'application d'horloge du Web, veuillez utiliser la version la plus récente d'Internet Explorer, Firefox, Chrome ou Safari, avec JavaScript activé.
Table des matières
- Page titre
- Préface
-
Division A Conformité, objectifs et énoncés fonctionnels
- Partie 1 - Conformité
- Section 1.4. Termes et abréviations
- 1.4.1. Définitions
- Section 1.4. Termes et abréviations
- Partie 2 - Objectifs
- Section 2.2. Objectifs
- 2.2.1. Objectifs
- Section 2.2. Objectifs
- Partie 3 - Énoncés fonctionnels
- Section 3.2. Énoncés fonctionnels
- 3.2.1. Énoncés fonctionnels
- Section 3.2. Énoncés fonctionnels
- Partie 1 - Conformité
-
Division B Solutions acceptables
- Partie 3 - Protection contre l'incendie, sécurité des occupants et accessibilité
- Section 3.1. Généralités
- 3.1.1. Objet et définitions
- 3.1.1.1. Objet
- 3.1.1.2. Termes définis
- 3.1.1.4. Données en matière de protection contre l'incendie
- 3.1.2. Classement des bâtiments ou parties de bâtiments selon leur
usage principal
- 3.1.2.1. Critères de classement
- 3.1.2.2. Usages d'un même groupe
- 3.1.2.3. Bâtiments de type aréna
- 3.1.2.4. Postes de police
- 3.1.2.5. Maisons de convalescence et centres d'hébergement pour enfants
- 3.1.2.6. Stockage de fibres combustibles
- 3.1.3. Exigences relatives aux usages mixtes
- 3.1.3.1. Séparation des usages principaux
- 3.1.3.2. Combinaisons d'usages interdites
- 3.1.4. Construction combustible
- 3.1.4.1. Matériaux combustibles autorisés
- 3.1.4.2. Protection des mousses plastiques
- 3.1.4.3. Fils et câbles
- 3.1.4.4. Canalisations non métalliques
- 3.1.4.5. Bois ignifugé
- 3.1.4.6. Option de construction en gros bois d'oeuvre
- 3.1.4.7. Construction en gros bois d'oeuvre
- 3.1.5. Construction incombustible
- 3.1.5.1. Matériaux incombustibles
- 3.1.5.2. Composants mineurs combustibles
- 3.1.5.3. Matériaux de couverture combustibles
- 3.1.5.4. Lanterneaux et vitrages combustibles
- 3.1.5.5. Composants combustibles pour les murs extérieurs
- 3.1.5.6. Bandes de clouage
- 3.1.5.7. Menuiseries combustibles
- 3.1.5.8. Éléments de plancher combustibles
- 3.1.5.9. Escaliers combustibles dans les logements
- 3.1.5.10. Revêtements intérieurs de finition combustibles
- 3.1.5.11. Plaques de plâtre
- 3.1.5.12. Isolant combustible
- 3.1.5.13. Éléments combustibles dans les cloisons
- 3.1.5.14. Casiers des locaux de rangement dans les habitations
- 3.1.5.15. Conduits combustibles
- 3.1.5.16. Tuyaux et tubes combustibles
- 3.1.5.17. Appareils sanitaires combustibles
- 3.1.5.18. Fils et câbles
- 3.1.5.19. Câbles d'accompagnement combustibles d'ascenseurs
- 3.1.5.20. Canalisations non métalliques
- 3.1.5.21. Boiseries décoratives
- 3.1.6. Tentes et structures gonflables
- 3.1.6.1. Moyens d'évacuation
- 3.1.6.2. Restrictions
- 3.1.6.3. Dégagement par rapport aux autres structures
- 3.1.6.4. Dégagement par rapport aux matières inflammables
- 3.1.6.5. Résistance à la flamme
- 3.1.6.6. Pressurisation de secours
- 3.1.6.7. Installations électriques
- 3.1.7. Degré de résistance au feu
- 3.1.7.1. Détermination
- 3.1.7.2. Exception pour les murs extérieurs
- 3.1.7.3. Conditions d'exposition au feu
- 3.1.7.4. Degré de résistance au feu minimal
- 3.1.7.5. Éléments porteurs
- 3.1.8. Séparations coupe-feu et dispositifs d'obturation
- 3.1.8.1. Exigences générales
- 3.1.8.2. Supports de constructions combustibles
- 3.1.8.3. Continuité des séparations coupe-feu
- 3.1.8.4. Détermination du degré pare-flammes
- 3.1.8.5. Installation des dispositifs d'obturation
- 3.1.8.6. Dimensions maximales d'une ouverture
- 3.1.8.7. Registres coupe-feu
- 3.1.8.8. Dérogations concernant les registres coupe-feu
- 3.1.8.9. Installation des registres coupe-feu
- 3.1.8.10. Portes ayant un degré pare-flammes de 20 min
- 3.1.8.11. Dispositifs de fermeture automatique
- 3.1.8.12. Dispositifs de maintien en position ouverte
- 3.1.8.13. Enclenchement du pêne
- 3.1.8.14. Verre armé et briques de verre
- 3.1.8.15. Limite d'augmentation de température des portes
- 3.1.8.16. Surface maximale de verre armé ou de briques de verre
- 3.1.8.17. Dérogation aux articles 3.1.8.15. et 3.1.8.16.
- 3.1.9. Pénétrations dans les séparations coupe-feu
et autres ensembles résistant au feu
- 3.1.9.1. Coupe-feu
- 3.1.9.2. Incombustibilité des pénétrations techniques
- 3.1.9.3. Boîtes de sortie électrique et fils et câbles électriques
- 3.1.9.4. Tuyauterie combustible
- 3.1.9.5. Ouvertures dans une paroi de faux-plafond
- 3.1.9.6. Plénums
- 3.1.10. Murs coupe-feu
- 3.1.10.1. Protection contre l'effondrement
- 3.1.10.2. Degré de résistance au feu
- 3.1.10.3. Continuité des murs coupe-feu
- 3.1.10.4. Surélévation des murs
- 3.1.10.5. Dimensions maximales des ouvertures
- 3.1.10.6. Protection des murs adjacents
- 3.1.10.7. Éléments combustibles en saillie
- 3.1.11. Pare-feu dans les vides de construction
- 3.1.11.1. Séparation entre les vides
- 3.1.11.2. Pare-feu dans les murs
- 3.1.11.3. Pare-feu entre les bandes de clouage
- 3.1.11.4. Pare-feu entre les vides de construction horizontaux et verticaux
- 3.1.11.5. Pare-feu des vides de construction horizontaux
- 3.1.11.6. Pare-feu dans les vides sanitaires
- 3.1.11.7. Matériaux servant de pare-feu
- 3.1.12. Indices de propagation de la flamme et de dégagement des fumées
- 3.1.12.1. Détermination
- 3.1.13. Matériaux de revêtement intérieur
- 3.1.13.1. Description
- 3.1.13.2. Indice de propagation de la flamme
- 3.1.13.3. Salles de bains des suites d'habitations
- 3.1.13.4. Diffuseurs et verres d'appareils d'éclairage
- 3.1.13.5. Lanterneaux
- 3.1.13.6. Corridors
- 3.1.13.7. Bâtiments de grande hauteur
- 3.1.13.8. Construction incombustible
- 3.1.13.9. Passages piétons souterrains
- 3.1.13.10. Passages extérieurs d'issue
- 3.1.13.11. Cabines d'ascenseurs
- 3.1.14. Toits
- 3.1.14.1. Toits en bois ignifugé
- 3.1.14.2. Platelages métalliques
- 3.1.15. Couvertures
- 3.1.15.1. Classement
- 3.1.15.2. Couvertures
- 3.1.16. Toiles
- 3.1.16.1. Marquises et auvents de toile
- 3.1.17. Nombre de personnes
- 3.1.17.1. Détermination
- 3.1.1. Objet et définitions
- Section 3.2. Sécurité incendie des bâtiments
- 3.2.1. Généralités
- 3.2.1.1. Espaces non considérés comme des étages dans le calcul de la hauteur de bâtiment
- 3.2.1.2. Garage de stationnement considéré comme un bâtiment distinct
- 3.2.1.3. Toits considérés comme des murs
- 3.2.1.4. Planchers au-dessus de sous-sols
- 3.2.1.5. Compartimentation des sous-sols
- 3.2.1.6. Mezzanines
- 3.2.2. Construction et dimensions des bâtiments en fonction des usages
- 3.2.2.1. Objet
- 3.2.2.2. Constructions spéciales
- 3.2.2.3. Dérogation aux exigences de sécurité incendie de la structure
- 3.2.2.4. Bâtiments à usages principaux mixtes
- 3.2.2.5. Hauteur et aire applicables
- 3.2.2.6. Usages principaux mixtes
- 3.2.2.7. Usages principaux superposés
- 3.2.2.8. Exception
- 3.2.2.9. Vides sanitaires
- 3.2.2.10. Façades sur rue
- 3.2.2.11. Balcons extérieurs
- 3.2.2.12. Passages extérieurs
- 3.2.2.13. Usages sur les toits
- 3.2.2.14. Constructions hors toit
- 3.2.2.15. Étages au-dessous du niveau du sol
- 3.2.2.16. Toits en gros bois d'oeuvre
- 3.2.2.17. Toits de bâtiments de type aréna
- 3.2.2.18. Systèmes de gicleurs exigés
- 3.2.2.19. Bâtiments avec zone à sortie contrôlée
- 3.2.2.20. Bâtiments du groupe A, division 1, quelles que soient la hauteur et l'aire, protégés par gicleurs
- 3.2.2.21. Bâtiments du groupe A, division 1, 1 étage, aire limitée, protégés par gicleurs
- 3.2.2.22. Bâtiments du groupe A, division 1, 1 étage, protégés par gicleurs
- 3.2.2.23. Bâtiments du groupe A, division 2, quelles que soient la hauteur et l'aire, protégés par gicleurs
- 3.2.2.24. Bâtiments du groupe A, division 2, au plus 6 étages, quelle que soit l'aire, protégés par gicleurs
- 3.2.2.25. Bâtiments du groupe A, division 2, au plus 2 étages
- 3.2.2.26. Bâtiments du groupe A, division 2, au plus 2 étages, aire majorée, protégés par gicleurs
- 3.2.2.27. Bâtiments du groupe A, division 2, au plus 2 étages, protégés par gicleurs
- 3.2.2.28. Bâtiments du groupe A, division 2, 1 étage
- 3.2.2.29. Bâtiments du groupe A, division 3, quelles que soient la hauteur et l'aire, protégés par gicleurs
- 3.2.2.30. Bâtiments du groupe A, division 3, au plus 2 étages
- 3.2.2.31. Bâtiments du groupe A, division 3, au plus 2 étages, protégés par gicleurs
- 3.2.2.32. Bâtiments du groupe A, division 3, 1 étage, aire majorée
- 3.2.2.33. Bâtiments du groupe A, division 3, 1 étage, protégés par gicleurs
- 3.2.2.34. Bâtiments du groupe A, division 3, 1 étage
- 3.2.2.35. Bâtiments du groupe A, division 4
- 3.2.2.36. Bâtiments du groupe B, division 1, quelles que soient la hauteur et l'aire, protégés par gicleurs
- 3.2.2.37. Bâtiments du groupe B, division 1, au plus 3 étages, protégés par gicleurs
- 3.2.2.38. Bâtiments du groupe B, division 2, quelles que soient la hauteur et l'aire, protégés par gicleurs
- 3.2.2.39. Bâtiments du groupe B, division 2, au plus 3 étages, protégés par gicleurs
- 3.2.2.40. Bâtiments du groupe B, division 2, au plus 2 étages, protégés par gicleurs
- 3.2.2.41. Bâtiments du groupe B, division 2, 1 étage, protégés par gicleurs
- 3.2.2.42. Bâtiments du groupe B, division 3, quelles que soient la hauteur et l'aire, protégés par gicleurs
- 3.2.2.43. Bâtiments du groupe B, division 3, au plus 3 étages (construction incombustible), protégés par gicleurs
- 3.2.2.44. Bâtiments du groupe B, division 3, au plus 3 étages, protégés par gicleurs
- 3.2.2.45. Bâtiments du groupe B, division 3, au plus 2 étages, protégés par gicleurs
- 3.2.2.46. Bâtiments du groupe B, division 3, 1 étage, protégés par gicleurs
- 3.2.2.47. Bâtiments du groupe C, quelles que soient la hauteur et l'aire, protégés par gicleurs
- 3.2.2.48. Bâtiments du groupe C, au plus 6 étages, protégés par gicleurs
- 3.2.2.49. Bâtiments du groupe C, au plus 3 étages, de construction incombustible
- 3.2.2.50. Bâtiments du groupe C, au plus 4 étages, protégés par gicleurs
- 3.2.2.51. Bâtiments du groupe C, au plus 3 étages, aire majorée
- 3.2.2.52. Bâtiments du groupe C, au plus 3 étages
- 3.2.2.53. Bâtiments du groupe C, au plus 3 étages, protégés par gicleurs
- 3.2.2.54. Bâtiments du groupe D, quelles que soient la hauteur et l'aire, protégés par gicleurs
- 3.2.2.55. Bâtiments du groupe D, au plus 6 étages
- 3.2.2.56. Bâtiments du groupe D, au plus 6 étages, protégés par gicleurs
- 3.2.2.57. Bâtiments du groupe D, au plus 4 étages, protégés par gicleurs
- 3.2.2.58. Bâtiments du groupe D, au plus 3 étages
- 3.2.2.59. Bâtiments du groupe D, au plus 3 étages, protégés par gicleurs
- 3.2.2.60. Bâtiments du groupe D, au plus 2 étages
- 3.2.2.61. Bâtiments du groupe D, au plus 2 étages, protégés par gicleurs
- 3.2.2.62. Bâtiments du groupe E, quelles que soient la hauteur et l'aire, protégés par gicleurs
- 3.2.2.63. Bâtiments du groupe E, au plus 4 étages, protégés par gicleurs
- 3.2.2.64. Bâtiments du groupe E, au plus 3 étages
- 3.2.2.65. Bâtiments du groupe E, au plus 3 étages, protégés par gicleurs
- 3.2.2.66. Bâtiments du groupe E, au plus 2 étages
- 3.2.2.67. Bâtiments du groupe E, au plus 2 étages, protégés par gicleurs
- 3.2.2.68. Bâtiments du groupe F, division 1, au plus 4 étages, protégés par gicleurs
- 3.2.2.69. Bâtiments du groupe F, division 1, au plus 3 étages, protégés par gicleurs
- 3.2.2.70. Bâtiments du groupe F, division 1, au plus 2 étages, protégés par gicleurs
- 3.2.2.71. Bâtiments du groupe F, division 1, 1 étage
- 3.2.2.72. Bâtiments du groupe F, division 2, quelles que soient la hauteur et l'aire, protégés par gicleurs
- 3.2.2.73. Bâtiments du groupe F, division 2, au plus 4 étages, aire majorée, protégés par gicleurs
- 3.2.2.74. Bâtiments du groupe F, division 2, au plus 3 étages
- 3.2.2.75. Bâtiments du groupe F, division 2, au plus 4 étages, protégés par gicleurs
- 3.2.2.76. Bâtiments du groupe F, division 2, au plus 2 étages
- 3.2.2.77. Bâtiments du groupe F, division 2, au plus 2 étages, protégés par gicleurs
- 3.2.2.78. Bâtiments du groupe F, division 3, quelles que soient la hauteur et l'aire, protégés par gicleurs
- 3.2.2.79. Bâtiments du groupe F, division 3, au plus 6 étages
- 3.2.2.80. Bâtiments du groupe F, division 3, au plus 6 étages, protégés par gicleurs
- 3.2.2.81. Bâtiments du groupe F, division 3, au plus 4 étages
- 3.2.2.82. Bâtiments du groupe F, division 3, au plus 4 étages, protégés par gicleurs
- 3.2.2.83. Bâtiments du groupe F, division 3, au plus 2 étages
- 3.2.2.84. Bâtiments du groupe F, division 3, au plus 2 étages, protégés par gicleurs
- 3.2.2.85. Bâtiments du groupe F, division 3, 1 étage
- 3.2.2.86. Bâtiments du groupe F, division 3, 1 étage, protégés par gicleurs
- 3.2.2.87. Bâtiments du groupe F, division 3, 1 étage, quelle que soit l'aire, faible charge combustible
- 3.2.2.88. Bâtiments du groupe F, division 3, garages de stationnement d'au plus 22 m de hauteur
- 3.2.3. Séparation spatiale et protection des façades
- 3.2.3.1. Distance limitative et surface de baies non protégées
- 3.2.3.2. Surface d'une façade de rayonnement
- 3.2.3.3. Mur extérieur d'un comble ou vide sous toit
- 3.2.3.4. Mur mitoyen
- 3.2.3.5. Distance limitative inférieure à 1,2 m
- 3.2.3.6. Saillies combustibles
- 3.2.3.7. Construction des façades de rayonnement
- 3.2.3.8. Protection des façades
- 3.2.3.9. Protection des éléments structuraux
- 3.2.3.10. Baies non protégées sans limitation de surface
- 3.2.3.11. Bâtiments de 1 étage, à faible charge combustible
- 3.2.3.12. Majoration des baies non protégées
- 3.2.3.13. Protection des issues
- 3.2.3.14. Mur exposé à un autre mur
- 3.2.3.15. Mur exposé à un toit adjacent
- 3.2.3.16. Protection des soffites
- 3.2.3.17. Baies séparées par des auvents
- 3.2.3.18. Voies de passage couvertes pour véhicules
- 3.2.3.19. Passages piétons entre bâtiments
- 3.2.3.20. Passages piétons souterrains
- 3.2.3.21. Stockage et matériel de transformation à l'extérieur
- 3.2.3.22. Installation de conduites techniques sous les bâtiments
- 3.2.4. Systèmes de détection et d'alarme incendie
- 3.2.4.1. Installation exigée
- 3.2.4.2. Continuité du système d'alarme incendie
- 3.2.4.3. Type de système d'alarme incendie
- 3.2.4.4. Description des systèmes d'alarme incendie
- 3.2.4.5. Installation et vérification des systèmes d'alarme incendie
- 3.2.4.6. Mise en service des systèmes de sécurité des personnes et de protection contre l'incendie
- 3.2.4.7. Interruption du signal d'alarme
- 3.2.4.8. Liaison au service d'incendie
- 3.2.4.9. Annonciateur et indicateurs de zone
- 3.2.4.10. Surveillance électrique
- 3.2.4.11. Détecteurs d'incendie
- 3.2.4.12. Détecteurs de fumée
- 3.2.4.13. Installations de ventilation
- 3.2.4.14. Installations centrales d'aspirateurs
- 3.2.4.15. Rappel des ascenseurs
- 3.2.4.16. Surveillance du système
- 3.2.4.17. Déclencheurs manuels
- 3.2.4.18. Signaux d'alerte et signaux d'alarme
- 3.2.4.19. Audibilité des signaux
- 3.2.4.20. Avertisseurs visuels
- 3.2.4.21. Avertisseurs de fumée
- 3.2.4.22. Réseaux de communication phonique
- 3.2.5. Mesures de lutte contre l'incendie
- 3.2.5.1. Accès aux étages au-dessus du sol
- 3.2.5.2. Accès aux sous-sols
- 3.2.5.3. Accès aux toits
- 3.2.5.4. Voies d'accès
- 3.2.5.5. Emplacement des voies d'accès
- 3.2.5.6. Conception des voies d'accès
- 3.2.5.7. Alimentation en eau
- 3.2.5.8. Réseaux de canalisations d'incendie
- 3.2.5.9. Conception des réseaux de canalisations d'incendie
- 3.2.5.10. Prises de refoulement
- 3.2.5.11. Robinets d'incendie armés
- 3.2.5.12. Systèmes de gicleurs
- 3.2.5.13. Tuyauterie combustible de systèmes de gicleurs
- 3.2.5.14. Vides techniques protégés par gicleurs
- 3.2.5.15. Raccords-pompiers
- 3.2.5.16. Extincteurs portatifs
- 3.2.5.17. Protection contre le gel
- 3.2.5.18. Pompes d'incendie
- 3.2.6. Exigences supplémentaires pour les bâtiments de grande hauteur
- 3.2.6.1. Domaine d'application
- 3.2.6.2. Propagation de la fumée
- 3.2.6.3. Bâtiments reliés
- 3.2.6.4. Fonctionnement des ascenseurs en cas d'urgence
- 3.2.6.5. Ascenseurs destinés aux pompiers
- 3.2.6.6. Désenfumage
- 3.2.6.7. Poste central d'alarme et de commande
- 3.2.6.8. Réseaux de communication phonique
- 3.2.6.9. Vérification des installations de contrôle des fumées
- 3.2.7. Éclairage et installations d'alimentation électrique de secours
- 3.2.7.1. Exigences minimales d'éclairement
- 3.2.7.2. Appareils d'éclairage encastrés
- 3.2.7.3. Éclairage de sécurité
- 3.2.7.4. Alimentation électrique de secours pour l'éclairage
- 3.2.7.5. Installations d'alimentation électrique de secours
- 3.2.7.6. Alimentation électrique de secours des établissements de traitement
- 3.2.7.7. Robinets d'arrêt de carburants
- 3.2.7.8. Alimentation électrique de secours pour les systèmes d'alarme incendie
- 3.2.7.9. Alimentation électrique de secours pour les installations techniques
- 3.2.7.10. Protection des câbles électriques
- 3.2.8. Mezzanines et ouvertures dans les planchers
- 3.2.8.1. Domaine d'application
- 3.2.8.2. Dérogations
- 3.2.8.3. Exigences de construction
- 3.2.8.4. Gicleurs
- 3.2.8.5. Vestibules
- 3.2.8.6. Surfaces de plancher protégées
- 3.2.8.7. Retombées
- 3.2.8.8. Installations de ventilation d'extraction
- 3.2.8.9. Contenu combustible maximal
- 3.2.1. Généralités
- Section 3.3. Sécurité dans les aires de plancher
- 3.3.1. Aires de plancher
- 3.3.1.1. Séparation des suites
- 3.3.1.2. Matières et opérations dangereuses
- 3.3.1.3. Moyens d'évacuation
- 3.3.1.4. Séparation des corridors communs
- 3.3.1.5. Portes de sortie
- 3.3.1.6. Distance de parcours
- 3.3.1.7. Aires de plancher sans obstacles
- 3.3.1.8. Hauteur libre
- 3.3.1.9. Corridors
- 3.3.1.10. Allées
- 3.3.1.11. Sens d'ouverture des portes
- 3.3.1.12. Portes coulissantes
- 3.3.1.13. Portes
- 3.3.1.14. Rampes et escaliers
- 3.3.1.15. Passages extérieurs
- 3.3.1.16. Escaliers tournants ou hélicoïdaux
- 3.3.1.17. Capacité d'un accès à l'issue
- 3.3.1.18. Garde-corps
- 3.3.1.19. Portes et panneaux transparents
- 3.3.1.20. Ventilation d'extraction et dégagement en cas d'explosion
- 3.3.1.21. Locaux de concierge
- 3.3.1.22. Buanderies collectives
- 3.3.1.23. Obstructions
- 3.3.1.24. Vides techniques
- 3.3.1.25. Travaux de soudage et de découpage
- 3.3.2. Établissements de réunion
- 3.3.2.1. Domaine d'application
- 3.3.2.2. Séparations coupe-feu
- 3.3.2.3. Sièges non fixes
- 3.3.2.4. Sièges fixes
- 3.3.2.5. Allées
- 3.3.2.6. Corridors
- 3.3.2.7. Portes
- 3.3.2.8. Sièges fixes sans appuie-bras en forme de bancs
- 3.3.2.9. Garde-corps
- 3.3.2.10. Lieux de réunion en plein air
- 3.3.2.11. Gradins
- 3.3.2.12. Bibliothèques
- 3.3.2.13. Scènes
- 3.3.2.14. Contremarches
- 3.3.2.15. Locaux de rangement
- 3.3.3. Établissements de soins, de traitement ou de détention
- 3.3.3.1. Domaine d'application
- 3.3.3.2. Séparation entre un établissement de soins, de traitement ou de détention et un garage de réparation
- 3.3.3.3. Corridors
- 3.3.3.4. Largeur des baies de portes
- 3.3.3.5. Compartiments résistant au feu et séparations coupe-feu
- 3.3.3.6. Zones de refuge
- 3.3.3.7. Zones de détention cellulaire
- 3.3.4. Habitations
- 3.3.4.1. Domaine d'application
- 3.3.4.2. Séparations coupe-feu
- 3.3.4.3. Locaux de rangement
- 3.3.4.4. Sorties des logements
- 3.3.4.5. Verrouillage automatique
- 3.3.4.6. Transmission du son
- 3.3.4.7. Escaliers, rampes, paliers, mains courantes et garde-corps
- 3.3.4.8. Protection des fenêtres ouvrantes
- 3.3.5. Établissements industriels
- 3.3.5.1. Domaine d'application
- 3.3.5.2. Système d'extinction
- 3.3.5.3. Sous-sols
- 3.3.5.4. Garages de réparation et garages de stationnement
- 3.3.5.5. Séparation des garages de réparation
- 3.3.5.6. Séparation des garages de stationnement
- 3.3.5.7. Vestibules
- 3.3.5.8. Distribution de carburant
- 3.3.5.9. Entrepôts libre-service
- 3.3.6. Conception des aires dangereuses
- 3.3.6.1. Domaine d'application
- 3.3.6.2. Stockage de marchandises dangereuses
- 3.3.6.3. Stockage de gaz comprimés à l'intérieur
- 3.3.6.4. Locaux de rangement et de transvasement pour liquides inflammables et liquides combustibles
- 3.3.6.5. Stockage de pneus
- 3.3.6.6. Stockage de nitrate d'ammonium
- 3.3.6.7. Matériaux de plancher
- 3.3.6.8. Séparations coupe-feu dans les usines de transformation
- 3.3.6.9. Sous-sols et fosses
- 3.3.1. Aires de plancher
- Section 3.4. Exigences relatives aux issues
- 3.4.1. Généralités
- 3.4.1.1. Objet
- 3.4.1.2. Séparation des issues
- 3.4.1.3. Accès à l'issue
- 3.4.1.4. Types d'issues
- 3.4.1.5. Passages extérieurs d'issue
- 3.4.1.6. Restrictions relatives aux issues horizontales
- 3.4.1.7. Glissières de secours
- 3.4.1.8. Panneaux vitrés ou transparents
- 3.4.1.9. Miroirs
- 3.4.1.10. Vitrages combustibles dans les issues
- 3.4.2. Nombre et emplacement des issues
- 3.4.2.1. Nombre minimal
- 3.4.2.2. Moyens d'évacuation des mezzanines
- 3.4.2.3. Distance entre les issues
- 3.4.2.4. Distance de parcours
- 3.4.2.5. Emplacement
- 3.4.2.6. Entrées principales
- 3.4.3. Largeur et hauteur
- 3.4.3.1. Largeur en fonction du nombre de personnes
- 3.4.3.2. Largeur
- 3.4.3.3. Réduction de la largeur
- 3.4.3.4. Hauteur de passage
- 3.4.4. Séparations coupe-feu exigées
- 3.4.4.1. Degré de résistance au feu
- 3.4.4.2. Issues traversant un hall
- 3.4.4.3. Dérogation pour les passages extérieurs d'issue
- 3.4.4.4. Intégrité
- 3.4.5. Signalisation
- 3.4.5.1. Signalisation d'issue
- 3.4.5.2. Escaliers et rampes au niveau d'issue
- 3.4.6. Caractéristiques des issues
- 3.4.6.1. Surfaces antidérapantes
- 3.4.6.2. Contremarches
- 3.4.6.3. Paliers exigés et volées d'escaliers
- 3.4.6.4. Dimensions des paliers
- 3.4.6.5. Mains courantes
- 3.4.6.6. Garde-corps
- 3.4.6.7. Pente des rampes
- 3.4.6.8. Marches et contremarches
- 3.4.6.9. Escaliers tournants
- 3.4.6.10. Issues horizontales
- 3.4.6.11. Portes
- 3.4.6.12. Sens d'ouverture des portes
- 3.4.6.13. Dispositifs de fermeture automatique
- 3.4.6.14. Portes coulissantes
- 3.4.6.15. Portes tournantes
- 3.4.6.16. Dispositifs d'ouverture des portes
- 3.4.6.17. Sécurité incendie des banques et des établissements commerciaux
- 3.4.6.18. Accès aux aires de plancher en cas d'urgence
- 3.4.6.19. Numérotation des étages
- 3.4.7. Escaliers de secours
- 3.4.7.1. Objet
- 3.4.7.2. Construction
- 3.4.7.3. Accès
- 3.4.7.4. Protection
- 3.4.7.5. Escaliers
- 3.4.7.6. Garde-corps et mains courantes
- 3.4.7.7. Paliers
- 3.4.1. Généralités
- Section 3.5. Transport vertical
- 3.5.1. Généralités
- 3.5.1.1. Domaine d'application
- 3.5.2. Normes pertinentes
- 3.5.2.1. Ascenseurs, monte-charges, petits monte-charges et escaliers mécaniques
- 3.5.3. Séparations coupe-feu
- 3.5.3.1. Séparations coupe-feu pour gaines d'ascenseur
- 3.5.3.2. Vides techniques verticaux pour petits monte-charges
- 3.5.3.3. Séparations coupe-feu pour locaux de machinerie d'ascenseur ou de monte-charge
- 3.5.4. Dimensions et numérotation
- 3.5.4.1. Dimensions de la cabine d'ascenseur ou de monte-charge
- 3.5.4.2. Numérotation des étages
- 3.5.1. Généralités
- Section 3.6. Installations techniques
- 3.6.1. Généralités
- 3.6.1.1. Domaine d'application
- 3.6.1.2. Câblage et équipement électriques
- 3.6.1.3. Entreposage interdit
- 3.6.1.4. Appareils à l'extérieur d'un bâtiment
- 3.6.2. Locaux techniques
- 3.6.2.1. Séparations coupe-feu
- 3.6.2.2. Locaux techniques sous les issues
- 3.6.2.3. Équipement technique
- 3.6.2.4. Incinérateurs
- 3.6.2.5. Entreposage de déchets combustibles
- 3.6.2.6. Sens d'ouverture des portes
- 3.6.2.7. Chambres d'équipement électrique
- 3.6.2.8. Installations d'alimentation électrique de secours
- 3.6.3. Vides techniques verticaux et installations techniques
- 3.6.3.1. Séparations coupe-feu des vides techniques verticaux
- 3.6.3.2. Protection des mousses plastiques
- 3.6.3.3. Descentes de linge et vide-ordures
- 3.6.3.4. Pression négative des conduits d'extraction
- 3.6.4. Vides techniques horizontaux et installations techniques
- 3.6.4.1. Domaine d'application
- 3.6.4.2. Séparations coupe-feu
- 3.6.4.3. Plénums
- 3.6.4.4. Accès aux combles ou vides sous toit
- 3.6.4.5. Accès aux vides techniques horizontaux
- 3.6.4.6. Accès aux vides sanitaires
- 3.6.5. Réseaux de conduits d'air et plénums
- 3.6.5.1. Matériaux
- 3.6.5.2. Raccords antivibratiles
- 3.6.5.3. Ruban d'étanchéité
- 3.6.5.4. Revêtements intérieur et extérieur
- 3.6.5.5. Calorifugeage des tuyauteries
- 3.6.5.6. Dégagement des plénums et conduits
- 3.6.5.7. Ouvertures de soufflage et d'extraction de l'air
- 3.6.5.8. Réseaux de reprise d'air
- 3.6.1. Généralités
- Section 3.7. Exigences de salubrité
- 3.7.1. Hauteur des pièces
- 3.7.1.1. Hauteur
- 3.7.2. Équipement sanitaire
- 3.7.2.1. Installations de plomberie et réseaux sanitaires d'évacuation
- 3.7.2.2. W.-C.
- 3.7.2.3. Lavabos
- 3.7.2.4. Maisons mobiles
- 3.7.2.5. Verre de sécurité
- 3.7.2.6. Protection des surfaces
- 3.7.2.7. Avaloirs de sol
- 3.7.2.8. Barres d'appui
- 3.7.2.9. Baignoires
- 3.7.3. Réseaux de distribution de gaz médicaux
- 3.7.3.1. Tuyauterie
- 3.7.1. Hauteur des pièces
- Section 3.8. Conception sans obstacles
- 3.8.1. Généralités
- 3.8.1.1. Domaine d'application
- 3.8.1.2. Entrées
- 3.8.1.3. Parcours sans obstacles
- 3.8.1.4. Étages desservis par des escaliers mécaniques et des trottoirs roulants
- 3.8.1.5. Commandes
- 3.8.2. Exigences selon l'usage
- 3.8.2.1. Aires où un parcours sans obstacles est exigé
- 3.8.2.2. Aires de stationnement
- 3.8.2.3. Salles de toilettes
- 3.8.3. Normes de conception
- 3.8.3.1. Signalisation
- 3.8.3.2. Allées extérieures
- 3.8.3.3. Portes et baies de portes
- 3.8.3.4. Rampes
- 3.8.3.5. Appareils élévateurs à plate-forme
- 3.8.3.6. Places pour fauteuils roulants
- 3.8.3.7. Appareils d'aide à l'audition
- 3.8.3.8. Cabines de W.-C.
- 3.8.3.9. W.-C.
- 3.8.3.10. Urinoirs
- 3.8.3.11. Lavabos
- 3.8.3.12. Salle de toilettes universelle
- 3.8.3.13. Douches
- 3.8.3.14. Comptoirs
- 3.8.3.15. Comptoirs pour téléphones
- 3.8.3.16. Fontaines
- 3.8.3.17. Baignoires
- 3.8.1. Généralités
- Section 3.1. Généralités
- Partie 4 - Règles de calcul
- Section 4.1. Charges et méthodes de calcul
- 4.1.1. Généralités
- 4.1.1.1. Objet
- 4.1.1.2. Termes définis
- 4.1.1.3. Exigences de calcul
- 4.1.1.4. Dessins de structure et documents connexes
- 4.1.1.5. Base de la conception
- 4.1.2. Charges spécifiées et leurs effets
- 4.1.2.1. Charges et effets
- 4.1.2.2. Charges non spécifiées
- 4.1.3. Calcul aux états limites
- 4.1.3.1. Définitions
- 4.1.3.2. Résistance et stabilité
- 4.1.3.3. Fatigue
- 4.1.3.4. Tenue en service
- 4.1.3.5. Déformation
- 4.1.3.6. Vibrations
- 4.1.4. Charge permanente
- 4.1.4.1. Charge permanente
- 4.1.5. Surcharges dues à l'usage
- 4.1.5.1. Planchers et toits
- 4.1.5.2. Utilisation non prévue
- 4.1.5.3. Surcharge totale et surcharge partielle
- 4.1.5.4. Usages desservis
- 4.1.5.5. Aires extérieures
- 4.1.5.6. Salles à manger
- 4.1.5.7. Usages mixtes
- 4.1.5.8. Surface tributaire
- 4.1.5.9. Surcharges concentrées
- 4.1.5.10. Mouvement latéral dans les établissements de réunion
- 4.1.5.11. Structures portantes de ponts roulants et chocs des machines et de l'équipement
- 4.1.5.12. Bancs-gradins
- 4.1.5.13. Héliports
- 4.1.5.14. Garde-corps
- 4.1.5.15. Murets ou glissières de sécurité pour véhicules
- 4.1.5.16. Murs servant de garde-corps
- 4.1.5.17. Murs coupe-feu
- 4.1.6. Charge due à la neige et à la pluie
- 4.1.6.1. Charge spécifiée due à la pluie, ou à la neige et à la pluie qui l'accompagne
- 4.1.6.2. Charge spécifiée due à la neige
- 4.1.6.3. Charge totale et charge partielle
- 4.1.6.4. Charge spécifiée due à la pluie
- 4.1.7. Charge due au vent
- 4.1.7.1. Charge spécifiée due au vent
- 4.1.7.2. Charges dynamiques
- 4.1.7.3. Charge totale et charge partielle
- 4.1.7.4. Murs intérieurs et cloisons
- 4.1.8. Charges et effets dus aux séismes
- 4.1.8.1. Méthodes et définitions
- 4.1.8.2. Notations
- 4.1.8.3. Exigences générales
- 4.1.8.4. Caractéristiques de l'emplacement
- 4.1.8.5. Coefficient de risque parasismique
- 4.1.8.6. Configuration de la structure
- 4.1.8.7. Méthode d'analyse
- 4.1.8.8. Direction de la charge
- 4.1.8.9. Coefficients de modification de force liée à la ductilité et la sur-résistance du SFRS et restrictions générales
- 4.1.8.10. Restrictions additionnelles
- 4.1.8.11. Méthode de calcul de la force statique équivalente pour les structures satisfaisant aux conditions de l'article 4.1.8.7.
- 4.1.8.12. Méthode d'analyse dynamique
- 4.1.8.13. Déformations et limites de glissement
- 4.1.8.14. Séparation des structures
- 4.1.8.15. Critères de calcul
- 4.1.8.16. Fondations
- 4.1.8.17. Stabilité de l'emplacement
- 4.1.8.18. Éléments de structure, composants non structuraux et équipement
- 4.1.1. Généralités
- Section 4.2. Fondations
- 4.2.1. Généralités
- 4.2.1.1. Domaine d'application
- 4.2.2. Reconnaissance du sol, plans et inspection
- 4.2.2.1. Reconnaissance du sol
- 4.2.2.2. Plans
- 4.2.2.3. Inspection sur place
- 4.2.2.4. Caractéristiques du sol non concordantes
- 4.2.3. Matériaux utilisés pour les fondations
- 4.2.3.1. Bois
- 4.2.3.2. Traitement du bois
- 4.2.3.3. Maçonnerie armée et non armée
- 4.2.3.4. Protection contre la détérioration
- 4.2.3.5. Béton
- 4.2.3.6. Attaque chimique
- 4.2.3.7. Acier
- 4.2.3.8. Pieux en acier
- 4.2.3.9. Tirants d'ancrage en acier à haute résistance
- 4.2.3.10. Corrosion de l'acier
- 4.2.4. Exigences relatives à la conception des fondations
- 4.2.4.1. Base de la conception
- 4.2.4.2. Reconnaissance du sol
- 4.2.4.3. Identification
- 4.2.4.4. Profondeur des fondations
- 4.2.4.5. Surface inclinée
- 4.2.4.6. Charges excentrées ou inclinées
- 4.2.4.7. Surcharges dynamiques
- 4.2.4.8. Soulèvements dus à la pression hydrostatique
- 4.2.4.9. Changement du niveau de la nappe souterraine
- 4.2.4.10. Pergélisol
- 4.2.4.11. Gonflement et retrait du sol
- 4.2.4.12. Gonflement ou détérioration de la roche
- 4.2.4.13. Construction sur remblai
- 4.2.4.14. Calcul et mise en oeuvre
- 4.2.5. Excavations
- 4.2.5.1. Conception
- 4.2.5.2. Réalisation
- 4.2.5.3. Blindage
- 4.2.5.4. Exception
- 4.2.5.5. Contrôle des eaux
- 4.2.5.6. Érosion
- 4.2.5.7. Protection et entretien
- 4.2.5.8. Remblayage
- 4.2.6. Fondations superficielles
- 4.2.6.1. Conception
- 4.2.6.2. Appui
- 4.2.6.3. Erreur d'emplacement
- 4.2.6.4. Éléments endommagés
- 4.2.7. Fondations profondes
- 4.2.7.1. Généralités
- 4.2.7.2. Conception
- 4.2.7.3. Marge d'écart
- 4.2.7.4. Erreur d'emplacement
- 4.2.7.5. Mise en place
- 4.2.7.6. Élément endommagé
- 4.2.8. Fondations spéciales
- 4.2.8.1. Généralités
- 4.2.8.2. Utilisation des fondations existantes
- 4.2.1. Généralités
- Section 4.3. Calcul des structures
- 4.3.1. Bois
- 4.3.1.1. Norme
- 4.3.1.2. Éléments lamellés-collés
- 4.3.1.3. Termites
- 4.3.2. Maçonnerie armée et non armée
- 4.3.2.1. Normes
- 4.3.3. Béton armé, non armé et précontraint
- 4.3.3.1. Norme
- 4.3.4. Acier
- 4.3.4.1. Norme
- 4.3.4.2. Acier profilé à froid
- 4.3.4.3. Systèmes de construction en acier
- 4.3.5. Aluminium
- 4.3.5.1. Norme
- 4.3.6. Verre
- 4.3.6.1. Norme
- 4.3.1. Bois
- Section 4.4. Exigences de calcul des structures spéciales
- 4.4.1. Structures gonflables
- 4.4.1.1. Norme
- 4.4.2. Structures de stationnement
- 4.4.2.1. Norme
- 4.4.1. Structures gonflables
- Section 4.1. Charges et méthodes de calcul
- Partie 5 - Séparation des milieux différents
- Section 5.1. Généralités
- 5.1.1. Objet
- 5.1.1.1. Objet
- 5.1.2. Domaine d'application
- 5.1.2.1. Exposition au milieu extérieur ou au sol et séparation des milieux différents
- 5.1.3. Définitions
- 5.1.3.1. Termes définis
- 5.1.4. Résistance aux charges et à la détérioration
- 5.1.4.1. Charges de calcul et charges dues au milieu
- 5.1.4.2. Résistance à la détérioration
- 5.1.5. Autres exigences
- 5.1.5.1. Exigences des autres parties du CNB
- 5.1.1. Objet
- Section 5.2. Charges et méthodes de calcul
- 5.2.1. Charges dues au milieu
- 5.2.1.1. Milieux extérieurs
- 5.2.1.2. Milieux intérieurs
- 5.2.1.3. Calculs
- 5.2.2. Charges structurales et méthodes de calcul
- 5.2.2.1. Charges structurales et effets
- 5.2.2.2. Charges dues au vent
- 5.2.2.3. Méthodes de calcul
- 5.2.1. Charges dues au milieu
- Section 5.3. Transferts de chaleur
- 5.3.1. Résistance thermique des ensembles
- 5.3.1.1. Résistance exigée au transfert de chaleur
- 5.3.1.2. Propriétés relatives au transfert ou à la dissipation de la chaleur
- 5.3.1.3. Emplacement et mise en oeuvre des matériaux ayant une résistance thermique
- 5.3.1. Résistance thermique des ensembles
- Section 5.4. Étanchéité à l'air
- 5.4.1. Systèmes d'étanchéité à l'air
- 5.4.1.1. Résistance exigée
- 5.4.1.2. Propriétés des systèmes d'étanchéité à l'air
- 5.4.1. Systèmes d'étanchéité à l'air
- Section 5.5. Diffusion de vapeur d'eau
- 5.5.1. Pare-vapeur
- 5.5.1.1. Résistance exigée à la diffusion de vapeur d'eau
- 5.5.1.2. Propriétés des pare-vapeur et mise en oeuvre
- 5.5.1. Pare-vapeur
- Section 5.6. Précipitations
- 5.6.1. Protection contre les précipitations
- 5.6.1.1. Protection exigée
- 5.6.1.2. Mise en oeuvre des matériaux de protection
- 5.6.2. Étanchéité, évacuation et accumulation
- 5.6.2.1. Étanchéité et évacuation
- 5.6.2.2. Accumulation et évacuation
- 5.6.1. Protection contre les précipitations
- Section 5.7. Eaux de surface
- 5.7.1. Protection contre les eaux de surface
- 5.7.1.1. Prévention de l'accumulation et de l'infiltration
- 5.7.1. Protection contre les eaux de surface
- Section 5.8. Humidité du sol
- 5.8.1. Drainage pour fondations et planchers
- 5.8.1.1. Drainage exigé
- 5.8.1.2. Matériaux et pose
- 5.8.2. Protection contre l'eau et l'humidité
- 5.8.2.1. Protection exigée
- 5.8.2.2. Propriétés des matériaux et des composants de protection
- 5.8.2.3. Pose des matériaux de protection
- 5.8.1. Drainage pour fondations et planchers
- Section 5.9. Transmission du son
- 5.9.1. Protection contre le bruit
- 5.9.1.1. Indice de transmission du son
- 5.9.1.2. Protection requise contre le bruit
- 5.9.1. Protection contre le bruit
- Section 5.10. Normes
- 5.10.1. Normes applicables
- 5.10.1.1. Conformité aux normes applicables
- 5.10.2. Fenêtres, portes et lanterneaux
- 5.10.2.1. Généralités
- 5.10.2.2. Normes applicables
- 5.10.2.3. Charges structurales, fuites d'air et infiltrations d'eau
- 5.10.2.4. Rendement thermique
- 5.10.1. Normes applicables
- Section 5.1. Généralités
- Partie 6 - Chauffage, ventilation et conditionnement d'air
- Section 6.1. Généralités
- 6.1.1. Domaine d'application
- 6.1.1.1. Objet
- 6.1.1.2. Domaine d'application
- 6.1.2. Définitions
- 6.1.2.1. Termes définis
- 6.1.3. Plans et devis
- 6.1.3.1. Plans et devis exigés
- 6.1.1. Domaine d'application
- Section 6.2. Conception et mise en place
- 6.2.1. Généralités
- 6.2.1.1. Règles de l'art
- 6.2.1.2. Exigences en matière de sécurité incendie
- 6.2.1.3. Mouvement de la structure
- 6.2.1.4. Normes de mise en place
- 6.2.1.5. Foyers à feu ouvert
- 6.2.1.6. Ventilateurs récupérateurs de chaleur
- 6.2.1.7. Conditions climatiques
- 6.2.1.8. Mise en place
- 6.2.1.9. Variations volumétriques et pression
- 6.2.1.10. Amiante
- 6.2.1.11. Portes de visite
- 6.2.2. Ventilation
- 6.2.2.1. Ventilation exigée
- 6.2.2.2. Ventilation naturelle
- 6.2.2.3. Garages de stationnement
- 6.2.2.4. Appareils de filtration
- 6.2.2.5. Agents contaminants
- 6.2.2.6. Gaz, poussières et liquides dangereux
- 6.2.2.7. Équipement de cuisson commercial
- 6.2.2.8. Vides sanitaires et combles ou vides sous toit
- 6.2.3. Réseaux de conduits d'air
- 6.2.3.1. Domaine d'application
- 6.2.3.2. Matériaux
- 6.2.3.3. Raccords et ouvertures
- 6.2.3.4. Revêtements extérieur et intérieur
- 6.2.3.5. Conduits souterrains
- 6.2.3.6. Registres coupe-feu
- 6.2.3.7. Détecteurs de fumée
- 6.2.3.8. Conduits et bouches d'extraction
- 6.2.3.9. Raccordements
- 6.2.3.10. Conduits dans les issues
- 6.2.3.11. Air de compensation
- 6.2.3.12. Ouvertures de soufflage, de reprise, d'introduction et d'extraction d'air
- 6.2.3.13. Filtres et systèmes de suppression des odeurs
- 6.2.3.14. Laveurs d'air et unités de refroidissement
- 6.2.3.15. Ventilateurs et matériel accessoire de traitement de l'air
- 6.2.3.16. Raccords antivibratiles
- 6.2.3.17. Ruban d'étanchéité
- 6.2.3.18. Calorifugeage des tuyauteries
- 6.2.3.19. Dégagement des plénums et conduits
- 6.2.3.20. Réseaux de reprise d'air
- 6.2.4. Avertisseurs de monoxyde de carbone
- 6.2.4.1. Avertisseurs de monoxyde de carbone
- 6.2.5. Appareils de chauffage
- 6.2.5.1. Emplacement
- 6.2.5.2. Appareils à l'extérieur d'un bâtiment
- 6.2.6. Incinérateurs
- 6.2.6.1. Normes
- 6.2.7. Générateurs de chaleur suspendus
- 6.2.7.1. Dégagements
- 6.2.8. Radiateurs et convecteurs
- 6.2.8.1. Protection à l'arrière
- 6.2.9. Tuyauterie des installations de chauffage et de refroidissement
- 6.2.9.1. Matériaux et installation
- 6.2.9.2. Isolants et autres matériaux
- 6.2.9.3. Dégagements
- 6.2.9.4. Température de surface
- 6.2.9.5. Protection
- 6.2.9.6. Tuyaux dans une gaine technique
- 6.2.10. Installations et équipements de réfrigération pour le conditionnement
d'air
- 6.2.10.1. Refroidisseur d'air
- 6.2.11. Compartiments de stockage
- 6.2.11.1. Combustible solide
- 6.2.11.2. Bacs à cendres
- 6.2.12. Ventilation pour laboratoires
- 6.2.12.1. Domaine d'application
- 6.2.12.2. Ventilation générale
- 6.2.12.3. Système de ventilation des enceintes
- 6.2.12.4. Construction des enceintes
- 6.2.1. Généralités
- Section 6.3. Cheminées et conduits d'évacuation
- 6.3.1. Généralités
- 6.3.1.1. Évacuation
- 6.3.1.2. Cheminées en maçonnerie ou en béton
- 6.3.1.3. Cheminées métalliques
- 6.3.1.4. Protection contre la foudre
- 6.3.1.5. Échelles d'accès
- 6.3.1. Généralités
- Section 6.1. Généralités
- Partie 7 - Plomberie
- Section 7.1. Généralités
- 7.1.1. Objet
- 7.1.1.1. Objet
- 7.1.1.2. Domaine d'application
- 7.1.2. Conception et réalisation
- 7.1.2.1. Conformité au Code national de la plomberie – Canada 2005
- 7.1.3. Installations exigées
- 7.1.3.1. Autres bâtiments que les logements
- 7.1.3.2. Logements
- 7.1.4. Définitions
- 7.1.4.1. Termes définis
- 7.1.1. Objet
- Section 7.1. Généralités
- Partie 8 - Mesures de sécurité aux abords des chantiers
- Section 8.1. Généralités
- 8.1.1. Objet
- 8.1.1.1. Objet
- 8.1.1.2. Définitions
- 8.1.1.3. Démolition
- 8.1.2. Domaine d'application
- 8.1.2.1. Domaine d'application
- 8.1.2.2. Risque indu
- 8.1.1. Objet
- Section 8.2. Protection du public
- 8.2.1. Clôtures et palissades
- 8.2.1.1. Exceptions aux passages couverts
- 8.2.1.2. Construction des passages couverts
- 8.2.1.3. Clôture ou palissade
- 8.2.1.4. Gardiens
- 8.2.1.5. Chantier inoccupé
- 8.2.2. Excavations
- 8.2.2.1. Assèchement
- 8.2.2.2. Protection des propriétés contiguës
- 8.2.3. Utilisation des rues et de la propriété publique
- 8.2.3.1. Sécurité
- 8.2.3.2. Opérations aériennes
- 8.2.3.3. Palissades
- 8.2.3.4. Réparations
- 8.2.3.5. Feux de signalisation
- 8.2.4. Contrôle de la circulation des véhicules
- 8.2.4.1. Moyens de contrôle
- 8.2.4.2. Drapeaux
- 8.2.4.3. Écriteaux
- 8.2.4.4. Signaleur
- 8.2.4.5. Vêtements
- 8.2.5. Rebuts
- 8.2.5.1. Contrôle
- 8.2.5.2. Enlèvement
- 8.2.5.3. Enceintes
- 8.2.5.4. Dévaloirs
- 8.2.1. Clôtures et palissades
- Section 8.1. Généralités
- Partie 9 - Maisons et petits bâtiments
- Section 9.1. Généralités
- 9.1.1. Domaine d'application
- 9.1.1.1. Domaine d'application de la partie 9
- 9.1.2. Limites d'aire de plancher
- 9.1.2.1. Limites d'aire de plancher applicables aux logements accessoires
- 9.1.1. Domaine d'application
- Section 9.2. Définitions
- 9.2.1. Généralités
- 9.2.1.1. Termes définis
- 9.2.1. Généralités
- Section 9.3. Matériaux, installations et équipements
- 9.3.1. Béton
- 9.3.1.1. Généralités
- 9.3.1.2. Ciment
- 9.3.1.3. Béton en contact avec des sulfates
- 9.3.1.4. Granulats
- 9.3.1.5. Eau
- 9.3.1.6. Résistance à la compression
- 9.3.1.7. Dosages
- 9.3.1.8. Adjuvants
- 9.3.1.9. Bétonnage par temps froid
- 9.3.2. Bois de construction et produits dérivés du bois
- 9.3.2.1. Marque de qualité
- 9.3.2.2. Classement du bois
- 9.3.2.3. Bois classé par contrainte mécanique
- 9.3.2.4. Marquage des panneaux de contreplaqué, de copeaux et de copeaux orientés (OSB)
- 9.3.2.5. Teneur en eau
- 9.3.2.6. Dimensions du bois
- 9.3.2.7. Tolérances pour panneaux
- 9.3.2.8. Bois sous-dimensionné
- 9.3.2.9. Protection contre les termites et la pourriture
- 9.3.3. Métal
- 9.3.3.1. Épaisseur de la tôle
- 9.3.3.2. Tôle galvanisée
- 9.3.1. Béton
- Section 9.4. Exigences de résistance structurale
- 9.4.1. Exigences de calcul et limites d'application
- 9.4.1.1. Généralités
- 9.4.2. Charges spécifiées
- 9.4.2.1. Domaine d'application
- 9.4.2.2. Charges spécifiées dues à la neige
- 9.4.2.3. Plates-formes susceptibles d'être soumises aux charges dues à la neige et à l'usage
- 9.4.2.4. Combles et vides sous toit
- 9.4.3. Flèche
- 9.4.3.1. Calcul de la flèche
- 9.4.4. Conditions des fondations
- 9.4.4.1. Pression admissible
- 9.4.4.2. Pression admissible inférieure en profondeur
- 9.4.4.3. Nappe phréatique élevée
- 9.4.4.4. Mouvements de terrain
- 9.4.4.5. Murs de soutènement
- 9.4.4.6. Murs dans un sol drainé
- 9.4.1. Exigences de calcul et limites d'application
- Section 9.5. Conception des aires et des espaces
- 9.5.1. Généralités
- 9.5.1.1. Dimensionnement
- 9.5.1.2. Pièces combinées
- 9.5.2. Conception sans obstacles
- 9.5.2.1. Généralités
- 9.5.2.2. Protection des aires de plancher pour lesquelles un parcours sans obstacles est exigé
- 9.5.2.3. Exception applicable aux immeubles d'appartements
- 9.5.3. Hauteur sous plafond
- 9.5.3.1. Pièces ou espaces
- 9.5.3.2. Mezzanines
- 9.5.3.3. Garages de stationnement
- 9.5.4. Corridors d'entrée des logements
- 9.5.4.1. Largeur
- 9.5.5. Dimensions des baies des portes
- 9.5.5.1. Dimensions des baies des portes
- 9.5.5.2. Portes des toilettes communes
- 9.5.5.3. Portes des pièces contenant une baignoire, une douche ou un W.-C.
- 9.5.1. Généralités
- Section 9.6. Verre
- 9.6.1. Généralités
- 9.6.1.1. Domaine d'application
- 9.6.1.2. Normes relatives au verre
- 9.6.1.3. Résistance structurale du verre
- 9.6.1.4. Types de verre et protection du verre
- 9.6.1. Généralités
- Section 9.7. Fenêtres, portes et lanterneaux
- 9.7.1. Généralités
- 9.7.1.1. Domaine d'application
- 9.7.2. Fenêtres, portes et lanterneaux exigés
- 9.7.2.1. Portes d'entrée
- 9.7.2.2. Autres exigences relatives aux fenêtres, portes et lanterneaux
- 9.7.3. Performance des fenêtres, des portes et des
lanterneaux
- 9.7.3.1. Performance générale
- 9.7.3.2. Rendement thermique (transfert de chaleur)
- 9.7.3.3. Caractéristiques thermiques des fenêtres, des portes et des lanterneaux
- 9.7.4. Fenêtres, portes et lanterneaux fabriqués en
usine
- 9.7.4.1. Domaine d'application
- 9.7.4.2. Généralités
- 9.7.4.3. Exigences de performance
- 9.7.5. Fenêtres, portes et lanterneaux fabriqués sur
le chantier
- 9.7.5.1. Domaine d'application et conformité
- 9.7.5.2. Résistance à l'intrusion – Portes
- 9.7.5.3. Résistance à l'intrusion – Fenêtres
- 9.7.6. Installation
- 9.7.6.1. Installation des fenêtres, des portes et des lanterneaux
- 9.7.6.2. Produits d'étanchéité, couvre-joints et solins
- 9.7.1. Généralités
- Section 9.8. Escaliers, rampes, mains courantes et garde-corps
- 9.8.1. Objet
- 9.8.1.1. Domaine d'application
- 9.8.1.2. Escaliers, rampes, paliers, mains courantes et garde-corps dans les garages
- 9.8.1.3. Escaliers, rampes et paliers d'issue
- 9.8.1.4. Escaliers mécaniques et trottoirs roulants
- 9.8.2. Dimensions des escaliers
- 9.8.2.1. Largeur
- 9.8.2.2. Échappée
- 9.8.3. Configurations des escaliers
- 9.8.3.1. Escaliers à volées droites et tournantes
- 9.8.3.2. Nombre minimal de contremarches
- 9.8.3.3. Hauteur maximale des escaliers
- 9.8.4. Dimensions des marches
- 9.8.4.1. Dimensions des contremarches
- 9.8.4.2. Dimensions des marches rectangulaires
- 9.8.4.3. Dimensions des marches dansantes
- 9.8.4.4. Uniformité et tolérances
- 9.8.4.5. Marches rayonnantes
- 9.8.4.6. Nez
- 9.8.5. Rampes
- 9.8.5.1. Domaine d'application
- 9.8.5.2. Largeur
- 9.8.5.3. Échappée
- 9.8.5.4. Pente
- 9.8.5.5. Dénivellation maximale
- 9.8.6. Paliers
- 9.8.6.1. Domaine d'application
- 9.8.6.2. Paliers exigés
- 9.8.6.3. Dimensions
- 9.8.6.4. Échappée
- 9.8.7. Mains courantes
- 9.8.7.1. Mains courantes exigées
- 9.8.7.2. Continuité des mains courantes
- 9.8.7.3. Extrémités des mains courantes
- 9.8.7.4. Hauteur des mains courantes
- 9.8.7.5. Conception ergonomique
- 9.8.7.6. Empiètement des mains courantes sur les escaliers et les rampes
- 9.8.7.7. Conception et fixation des mains courantes
- 9.8.8. Garde-corps
- 9.8.8.1. Garde-corps exigés
- 9.8.8.2. Résistance des garde-corps
- 9.8.8.3. Hauteur des garde-corps
- 9.8.8.4. Hauteur des seuils de porte au-dessus des planchers ou du sol
- 9.8.8.5. Ouvertures
- 9.8.8.6. Conception des garde-corps ne facilitant pas l'escalade
- 9.8.8.7. Panneaux vitrés des garde-corps
- 9.8.9. Construction
- 9.8.9.1. Charges exercées sur les escaliers et les rampes
- 9.8.9.2. Escaliers extérieurs en béton
- 9.8.9.3. Escalier extérieur en bois
- 9.8.9.4. Limons d'un escalier en bois
- 9.8.9.5. Marches
- 9.8.9.6. Revêtement de finition
- 9.8.10. Perron de béton préfabriqué en encorbellement
- 9.8.10.1. Conception
- 9.8.10.2. Ancrage
- 9.8.10.3. Prévention des dommages dus au gel
- 9.8.1. Objet
- Section 9.9. Moyens d'évacuation
- 9.9.1. Généralités
- 9.9.1.1. Domaine d'application
- 9.9.1.2. Protection contre l'incendie
- 9.9.1.3. Nombre de personnes
- 9.9.2. Issues
- 9.9.2.1. Types d'issues
- 9.9.2.2. Usage d'une issue
- 9.9.2.3. Ascenseurs, glissières de secours et fenêtres utilisés comme moyens d'évacuation
- 9.9.2.4. Entrées principales
- 9.9.3. Dimensions des moyens d'évacuation
- 9.9.3.1. Domaine d'application
- 9.9.3.2. Largeur des issues
- 9.9.3.3. Largeur des corridors
- 9.9.3.4. Hauteur de passage
- 9.9.4. Protection des issues contre l'incendie
- 9.9.4.1. Domaine d'application
- 9.9.4.2. Séparations coupe-feu
- 9.9.4.3. Verre armé et briques de verre
- 9.9.4.4. Ouvertures près des escaliers et rampes d'issue extérieurs
- 9.9.4.5. Ouvertures dans les murs extérieurs des issues
- 9.9.4.6. Ouvertures près des portes d'issue
- 9.9.4.7. Escalier dans les bâtiments de 2 étages, groupe D ou E
- 9.9.5. Dégagement et sécurité des moyens d'évacuation
- 9.9.5.1. Domaine d'application
- 9.9.5.2. Usages dans les corridors
- 9.9.5.3. Obstacles dans les corridors communs
- 9.9.5.4. Issues
- 9.9.5.5. Obstacles dans les moyens d'évacuation
- 9.9.5.6. Miroirs et tentures
- 9.9.5.7. Appareil à combustion
- 9.9.5.8. Locaux techniques
- 9.9.5.9. Pièces secondaires
- 9.9.6. Portes des moyens d'évacuation
- 9.9.6.1. Obstructions
- 9.9.6.2. Hauteur libre des baies de portes
- 9.9.6.3. Largeur libre d'ouverture des baies de portes
- 9.9.6.4. Mouvement des portes
- 9.9.6.5. Sens d'ouverture
- 9.9.6.6. Proximité des marches
- 9.9.6.7. Mécanismes d'enclenchement, de verrouillage et d'ouverture
- 9.9.6.8. Force d'ouverture
- 9.9.7. Accès à l'issue
- 9.9.7.1. Évacuation des toitures-terrasses, terrasses, plates-formes et cours intérieures
- 9.9.7.2. Moyens d'évacuation
- 9.9.7.3. Corridors en impasse
- 9.9.7.4. Nombre et emplacement des portes
- 9.9.7.5. Accès à l'issue
- 9.9.7.6. Distance de parcours
- 9.9.8. Issues des aires de plancher
- 9.9.8.1. Calcul de la distance de parcours
- 9.9.8.2. Nombre d'issues
- 9.9.8.3. Valeur de chaque issue
- 9.9.8.4. Emplacement
- 9.9.8.5. Sortie par un hall
- 9.9.8.6. Moyens d'évacuation des mezzanines
- 9.9.9. Sortie des logements
- 9.9.9.1. Limite de parcours
- 9.9.9.2. Deux issues indépendantes
- 9.9.9.3. Sorties communes
- 9.9.10. Évacuation des chambres
- 9.9.10.1. Fenêtres ou portes pour l'évacuation des chambres
- 9.9.11. Signalisation
- 9.9.11.1. Domaine d'application
- 9.9.11.2. Visibilité des issues
- 9.9.11.3. Signalisation d'issue
- 9.9.11.4. Signalisation des escaliers et des rampes au niveau d'issue
- 9.9.11.5. Numérotation des étages
- 9.9.12. Éclairage
- 9.9.12.1. Domaine d'application
- 9.9.12.2. Éclairage des sorties
- 9.9.12.3. Éclairage de secours
- 9.9.1. Généralités
- Section 9.10. Protection contre l'incendie
- 9.10.1. Définitions et domaine d'application
- 9.10.1.1. Toit en pente
- 9.10.1.2. Mise en service des systèmes de sécurité des personnes et de protection contre l'incendie
- 9.10.1.3. Renvoi à la partie 3
- 9.10.1.4. Renvoi à la partie 6
- 9.10.2. Classement des bâtiments selon leur usage
- 9.10.2.1. Classement
- 9.10.2.2. Centres d'hébergement et maisons de convalescence
- 9.10.2.3. Usage principal au-dessus d'un autre
- 9.10.2.4. Plusieurs usages principaux
- 9.10.3. Comportement au feu
- 9.10.3.1. Degré de résistance au feu et degré pare-flammes
- 9.10.3.2. Indice de propagation de la flamme
- 9.10.3.3. Comportement au feu
- 9.10.3.4. Plafond suspendu
- 9.10.4. Détermination des dimensions des bâtiments
- 9.10.4.1. Mezzanines non considérées comme étages
- 9.10.4.2. Mezzanine à plusieurs niveaux
- 9.10.4.3. Garage de stationnement en sous-sol
- 9.10.4.4. Construction hors toit
- 9.10.5. Ouvertures dans les plafonds et les murs
- 9.10.5.1. Ouvertures autorisées
- 9.10.6. Type de construction
- 9.10.6.1. Éléments combustibles dans une construction incombustible
- 9.10.6.2. Constructions en gros bois d'oeuvre
- 9.10.7. Éléments en acier
- 9.10.7.1. Protection des éléments en acier
- 9.10.8. Résistance au feu et combustibilité selon l'usage du bâtiment,
sa hauteur et les éléments supportés
- 9.10.8.1. Plancher et toit
- 9.10.8.2. Degrés de résistance au feu dans les bâtiments protégés par gicleurs
- 9.10.8.3. Murs, poteaux et arcs porteurs
- 9.10.8.4. Supports des constructions incombustibles
- 9.10.8.5. Local technique
- 9.10.8.6. Mezzanine
- 9.10.8.7. Toit qui supporte un usage
- 9.10.8.8. Passages extérieurs
- 9.10.8.9. Vide sanitaire
- 9.10.8.10. Application aux logements
- 9.10.8.11. Exigences de la partie 3
- 9.10.9. Séparations coupe-feu et barrières étanches
à la fumée entre les pièces et les espaces
- 9.10.9.1. Domaine d'application
- 9.10.9.2. Barrière continue
- 9.10.9.3. Dispositif d'obturation dans une ouverture
- 9.10.9.4. Planchers
- 9.10.9.5. Aires communicantes
- 9.10.9.6. Pénétration dans une séparation coupe-feu
- 9.10.9.7. Tuyauterie combustible d'évacuation et de ventilation
- 9.10.9.8. Effondrement d'une construction combustible
- 9.10.9.9. Réduction de l'épaisseur de maçonnerie ou de béton
- 9.10.9.10. Vide de construction au-dessus d'une séparation coupe-feu
- 9.10.9.11. Habitation
- 9.10.9.12. Habitation dans un bâtiment industriel
- 9.10.9.13. Séparation des suites
- 9.10.9.14. Séparation des suites dans une habitation
- 9.10.9.15. Séparation des corridors communs
- 9.10.9.16. Séparation des garages de stationnement
- 9.10.9.17. Séparation des garages de réparation
- 9.10.9.18. Conduit d'extraction desservant plusieurs compartiments résistant au feu
- 9.10.9.19. Aspirateur central
- 9.10.10. Local technique
- 9.10.10.1. Domaine d'application
- 9.10.10.2. Plancher
- 9.10.10.3. Séparation
- 9.10.10.4. Appareils à combustion
- 9.10.10.5. Incinérateur
- 9.10.10.6. Entreposage
- 9.10.11. Mur coupe-feu
- 9.10.11.1. Mur coupe-feu exigé
- 9.10.11.2. Mur coupe-feu
- 9.10.11.3. Construction
- 9.10.12. Prévention de la propagation des flammes
- 9.10.12.1. Terminaison des planchers et mezzanines
- 9.10.12.2. Lanterneau
- 9.10.12.3. Murs extérieurs formant un angle
- 9.10.12.4. Protection du soffite
- 9.10.13. Dispositif d'obturation dans une séparation coupe-feu
- 9.10.13.1. Dispositif d'obturation
- 9.10.13.2. Porte en bois à âme massive
- 9.10.13.3. Bâti non soumis à l'essai
- 9.10.13.4. Portes des moyens d'évacuation
- 9.10.13.5. Verre armé
- 9.10.13.6. Bâti de porte en acier
- 9.10.13.7. Briques de verre
- 9.10.13.8. Grandeur maximale
- 9.10.13.9. Mécanisme d'enclenchement
- 9.10.13.10. Dispositif de fermeture automatique
- 9.10.13.11. Dispositif de maintien en position ouverte
- 9.10.13.12. Porte de local technique
- 9.10.13.13. Registre coupe-feu
- 9.10.13.14. Clapet coupe-feu
- 9.10.13.15. Porte entre un logement et un garage
- 9.10.13.16. Arrêt de porte
- 9.10.14. Séparation spatiale entre les bâtiments
- 9.10.14.1. Domaine d'application
- 9.10.14.2. Surface et emplacement des façades de rayonnement
- 9.10.14.3. Distance limitative et intervention du service d'incendie
- 9.10.14.4. Ouvertures dans une façade de rayonnement
- 9.10.14.5. Construction des façades de rayonnement et des murs au-dessus des façades de rayonnement
- 9.10.15. Séparation spatiale entre les maisons
- 9.10.15.1. Domaine d'application
- 9.10.15.2. Surface et emplacement des façades de rayonnement
- 9.10.15.3. Distance limitative et intervention du service d'incendie
- 9.10.15.4. Baies vitrées dans une façade de rayonnement
- 9.10.15.5. Construction des façades de rayonnement des maisons
- 9.10.16. Pare-feu
- 9.10.16.1. Vides de construction
- 9.10.16.2. Murs
- 9.10.16.3. Matériaux
- 9.10.16.4. Traversée d'un pare-feu
- 9.10.17. Limite de propagation de la flamme
- 9.10.17.1. Indice de propagation de la flamme, surface intérieure
- 9.10.17.2. Plafonds des issues et des corridors communs
- 9.10.17.3. Murs d'une issue
- 9.10.17.4. Passage extérieur d'issue
- 9.10.17.5. Murs d'un corridor commun
- 9.10.17.6. Calcul des surfaces de mur et de plafond
- 9.10.17.7. Corridor contenant un usage
- 9.10.17.8. Diffuseur et verre
- 9.10.17.9. Lanterneaux combustibles
- 9.10.17.10. Protection des mousses plastiques
- 9.10.17.11. Murs et plafond de salle de bains
- 9.10.17.12. Revêtement de conduit
- 9.10.18. Système de détection et d'alarme incendie
- 9.10.18.1. Accès traversant un mur coupe-feu
- 9.10.18.2. Système d'alarme incendie exigé
- 9.10.18.3. Exigences de conception et d'installation
- 9.10.18.4. Pièces et aires exigeant des détecteurs de chaleur ou des détecteurs de fumée
- 9.10.18.5. Détecteurs de fumée pour conduits
- 9.10.18.6. Partie d'un bâtiment considérée comme un bâtiment distinct
- 9.10.18.7. Aspirateur central
- 9.10.18.8. Stationnement à étages ouverts
- 9.10.19. Avertisseur de fumée
- 9.10.19.1. Avertisseur de fumée exigé
- 9.10.19.2. Modes de signalisation des avertisseurs de fumée
- 9.10.19.3. Emplacement
- 9.10.19.4. Alimentation
- 9.10.19.5. Avertisseurs de fumée reliés
- 9.10.19.6. Mise au silence des avertisseurs de fumée
- 9.10.19.7. Directives d'entretien
- 9.10.20. Lutte contre l'incendie
- 9.10.20.1. Fenêtres ou panneaux d'accès exigés
- 9.10.20.2. Accès au sous-sol
- 9.10.20.3. Accès pour le matériel de lutte contre l'incendie
- 9.10.20.4. Extincteurs portatifs
- 9.10.20.5. Protection contre le gel
- 9.10.21. Protection contre l'incendie des bâtiments de chantier
- 9.10.21.1. Bâtiment de chantier
- 9.10.21.2. Pièces où l'on dort isolées
- 9.10.21.3. Plancher isolant le premier étage du deuxième étage
- 9.10.21.4. Passages piétons reliant les bâtiments
- 9.10.21.5. Distance entre les bâtiments
- 9.10.21.6. Indice de propagation de la flamme
- 9.10.21.7. Détecteur de fumée
- 9.10.21.8. Extincteurs portatifs
- 9.10.21.9. Robinet d'incendie armé
- 9.10.22. Mesures de protection contre l'incendie applicables aux surfaces de cuisson et aux fours au gaz, au propane
ou électriques
- 9.10.22.1. Installation de surfaces de cuisson et de fours
- 9.10.22.2. Dégagement vertical au-dessus de la surface de cuisson
- 9.10.22.3. Protection autour de la surface de cuisson
- 9.10.1. Définitions et domaine d'application
- Section 9.11. Isolement acoustique
- 9.11.1. Indice de transmission du son (sons aériens)
- 9.11.1.1. Détermination
- 9.11.2. Isolement acoustique exigé (sons aériens)
- 9.11.2.1. Indice minimal de transmission du son
- 9.11.1. Indice de transmission du son (sons aériens)
- Section 9.12. Excavation
- 9.12.1. Généralités
- 9.12.1.1. Enlèvement de la terre végétale
- 9.12.1.2. Accumulation d'eau
- 9.12.1.3. Protection contre le gel
- 9.12.2. Profondeur
- 9.12.2.1. Excavation jusqu'au sol non remanié
- 9.12.2.2. Profondeur minimale
- 9.12.3. Remblais
- 9.12.3.1. Remblayage
- 9.12.3.2. Nivellement
- 9.12.3.3. Débris et roches
- 9.12.4. Tranchée sous la semelle
- 9.12.4.1. Appui des semelles
- 9.12.1. Généralités
- Section 9.13. Protection contre l'humidité, l'eau et l'infiltration des gaz
souterrains
- 9.13.1. Généralités
- 9.13.1.1. Domaine d'application
- 9.13.2. Protection contre l'humidité
- 9.13.2.1. Protection exigée contre l'humidité
- 9.13.2.2. Normes de matériaux
- 9.13.2.3. Normes d'application
- 9.13.2.4. Préparation de la surface
- 9.13.2.5. Application d'un matériau de protection
- 9.13.2.6. Protection des revêtements intérieurs de finition contre l'humidité
- 9.13.2.7. Protection des planchers contre l'humidité
- 9.13.3. Imperméabilisation
- 9.13.3.1. Imperméabilisation exigée
- 9.13.3.2. Normes de matériaux
- 9.13.3.3. Normes d'application
- 9.13.3.4. Préparation de la surface
- 9.13.3.5. Application d'une membrane d'étanchéité
- 9.13.3.6. Imperméabilisation des planchers
- 9.13.4. Protection contre les gaz souterrains
- 9.13.4.1. Domaine d'application et objet
- 9.13.4.2. Protection contre l'infiltration des gaz souterrains
- 9.13.4.3. Mise en place des moyens pour un système de dépressurisation sous le plancher
- 9.13.1. Généralités
- Section 9.14. Drainage
- 9.14.1. Objet
- 9.14.1.1. Domaine d'application
- 9.14.1.2. Vides sanitaires
- 9.14.1.3. Planchers sur sol
- 9.14.2. Drainage des fondations
- 9.14.2.1. Murs de fondation
- 9.14.3. Tuyaux de drainage
- 9.14.3.1. Normes pertinentes
- 9.14.3.2. Diamètre minimal
- 9.14.3.3. Pose
- 9.14.4. Drainage par matériau granulaire
- 9.14.4.1. Matériau granulaire
- 9.14.4.2. Emplacement
- 9.14.4.3. Nivellement
- 9.14.4.4. Condition d'humidité
- 9.14.5. Évacuation des eaux
- 9.14.5.1. Généralités
- 9.14.5.2. Puisards
- 9.14.5.3. Puits perdus
- 9.14.6. Écoulement des eaux de surface
- 9.14.6.1. Eaux de surface
- 9.14.6.2. Puits d'eau potable et lit d'épandage d'une fosse septique
- 9.14.6.3. Puits de lumière
- 9.14.6.4. Bassin collecteur
- 9.14.6.5. Descentes pluviales
- 9.14.1. Objet
- Section 9.15. Fondations et semelles de fondation
- 9.15.1. Domaine d'application
- 9.15.1.1. Généralités
- 9.15.1.2. Pergélisol
- 9.15.1.3. Fondations pour les bâtiments résistant aux déformations
- 9.15.2. Généralités
- 9.15.2.1. Béton
- 9.15.2.2. Éléments de maçonnerie
- 9.15.2.3. Fondations du type à piliers
- 9.15.2.4. Fondations à ossature de bois
- 9.15.3. Semelles
- 9.15.3.1. Semelles exigées
- 9.15.3.2. Appui des semelles
- 9.15.3.3. Domaines d'application des exigences relatives à la largeur et à la surface des semelles
- 9.15.3.4. Largeur et surface de base des semelles
- 9.15.3.5. Ajustement de la largeur des semelles des murs extérieurs
- 9.15.3.6. Ajustement de la largeur des semelles des murs intérieurs
- 9.15.3.7. Ajustement de la surface des semelles des poteaux
- 9.15.3.8. Épaisseur des semelles
- 9.15.3.9. Semelles en gradins
- 9.15.4. Murs de fondation
- 9.15.4.1. Coffrages permanents
- 9.15.4.2. Épaisseur des murs de fondation et appui latéral exigé
- 9.15.4.3. Murs de fondation considérés comme appuyés latéralement en partie supérieure
- 9.15.4.4. Murs de fondation considérés comme appuyés latéralement en partie inférieure
- 9.15.4.5. Armature des murs de fondation formés de coffrages à béton isolants plats
- 9.15.4.6. Partie hors sol
- 9.15.4.7. Réduction de l'épaisseur
- 9.15.4.8. Encorbellement
- 9.15.4.9. Joints de fissuration
- 9.15.4.10. Murs intérieurs en maçonnerie
- 9.15.5. Supports de poutres et solives des murs de fondation en maçonnerie
- 9.15.5.1. Support des solives
- 9.15.5.2. Support des poutres
- 9.15.5.3. Pilastres
- 9.15.6. Crépissage et finition des murs de fondation en maçonnerie
- 9.15.6.1. Mur de fondation au-dessous du niveau du sol
- 9.15.6.2. Mur de fondation au-dessus du niveau du sol
- 9.15.6.3. Attaches de coffrage
- 9.15.1. Domaine d'application
- Section 9.16. Planchers sur sol
- 9.16.1. Objet
- 9.16.1.1. Domaine d'application
- 9.16.1.2. Conception des planchers
- 9.16.1.3. Planchers sur sol exigés
- 9.16.1.4. Protection contre l'eau et l'humidité
- 9.16.2. Assises
- 9.16.2.1. Mise en oeuvre exigée
- 9.16.2.2. Assise des planchers
- 9.16.3. Drainage
- 9.16.3.1. Infiltration d'eau
- 9.16.3.2. Pression hydrostatique
- 9.16.3.3. Avaloirs de sol
- 9.16.4. Béton
- 9.16.4.1. Surface
- 9.16.4.2. Chape d'usure
- 9.16.4.3. Épaisseur
- 9.16.4.4. Matériau intermédiaire
- 9.16.5. Bois
- 9.16.5.1. Planchers à ossature de bois
- 9.16.1. Objet
- Section 9.17. Poteaux
- 9.17.1. Objet
- 9.17.1.1. Domaine d'application
- 9.17.2. Généralités
- 9.17.2.1. Emplacement
- 9.17.2.2. Support latéral
- 9.17.3. Poteaux en acier
- 9.17.3.1. Dimensions
- 9.17.3.2. Plaques d'appui
- 9.17.3.3. Peinture
- 9.17.3.4. Calcul des poteaux en acier
- 9.17.4. Poteaux en bois
- 9.17.4.1. Dimensions
- 9.17.4.2. Matériaux
- 9.17.4.3. Séparation du béton
- 9.17.5. Poteaux en éléments de maçonnerie
- 9.17.5.1. Matériaux
- 9.17.5.2. Dimensions
- 9.17.6. Poteaux en béton plein
- 9.17.6.1. Matériaux
- 9.17.6.2. Dimensions
- 9.17.1. Objet
- Section 9.18. Vides sanitaires
- 9.18.1. Généralités
- 9.18.1.1. Domaine d'application
- 9.18.1.2. Fondations
- 9.18.1.3. Vides sanitaires chauffés ou non
- 9.18.2. Accès
- 9.18.2.1. Ouvertures d'accès
- 9.18.3. Ventilation
- 9.18.3.1. Ventilation des vides sanitaires non chauffés
- 9.18.3.2. Ventilation des vides sanitaires chauffés
- 9.18.4. Dégagements
- 9.18.4.1. Accès à l'équipement
- 9.18.5. Drainage
- 9.18.5.1. Drainage
- 9.18.6. Revêtement du sol
- 9.18.6.1. Revêtement du sol dans les vides sanitaires non chauffés
- 9.18.6.2. Revêtement du sol dans les vides sanitaires chauffés
- 9.18.7. Protection contre l'incendie
- 9.18.7.1. Vide sanitaire servant de plénum
- 9.18.1. Généralités
- Section 9.19. Vides sous toit
- 9.19.1. Ventilation
- 9.19.1.1. Ventilation exigée
- 9.19.1.2. Orifices de ventilation
- 9.19.1.3. Dégagements
- 9.19.1.4. Comble en mansarde ou comble brisé
- 9.19.2. Accès
- 9.19.2.1. Accès exigé
- 9.19.1. Ventilation
- Section 9.20. Murs en maçonnerie et en coffrages à béton isolants non en
contact avec le sol
- 9.20.1. Domaine d'application
- 9.20.1.1. Généralités
- 9.20.1.2. Armature parasismique
- 9.20.2. Éléments de maçonnerie
- 9.20.2.1. Normes
- 9.20.2.2. Briques réutilisées
- 9.20.2.3. Briques de verre
- 9.20.2.4. Béton cellulaire
- 9.20.2.5. Pierre
- 9.20.2.6. Blocs de béton exposés aux intempéries
- 9.20.2.7. Résistance à la compression
- 9.20.3. Mortier
- 9.20.3.1. Matériaux
- 9.20.3.2. Mélanges de mortier et de coulis
- 9.20.4. Joints de mortier
- 9.20.4.1. Épaisseur
- 9.20.4.2. Maçonnerie d'éléments pleins
- 9.20.4.3. Mise en place des éléments de maçonnerie
- 9.20.5. Supports de maçonnerie
- 9.20.5.1. Supports de maçonnerie
- 9.20.5.2. Linteaux et arcs
- 9.20.6. Hauteur et épaisseur des murs
- 9.20.6.1. Épaisseur des murs extérieurs
- 9.20.6.2. Murs creux
- 9.20.6.3. Épaisseur des murs intérieurs
- 9.20.6.4. Contre-murs en maçonnerie
- 9.20.6.5. Murs en surélévation
- 9.20.6.6. Parements en pierre ou en béton
- 9.20.7. Niches et tranchées
- 9.20.7.1. Dimensions
- 9.20.7.2. Épaisseur minimale du mur
- 9.20.7.3. Espacement des niches et tranchées
- 9.20.7.4. Niches et tranchées non conformes
- 9.20.7.5. Interdiction
- 9.20.8. Support des charges
- 9.20.8.1. Couronnement des murs en éléments creux
- 9.20.8.2. Mur creux supportant des éléments d'ossature
- 9.20.8.3. Appui des poutres et solives
- 9.20.8.4. Support des poutres et poteaux
- 9.20.8.5. Distance à la rive d'un élément de support
- 9.20.9. Liaisonnement et fixation
- 9.20.9.1. Joints décalés ou renforcés
- 9.20.9.2. Liaisonnement et fixation (contre-murs exclus)
- 9.20.9.3. Liaisonnement par éléments de maçonnerie
- 9.20.9.4. Fixation
- 9.20.9.5. Fixation pour contre-murs extérieurs en maçonnerie
- 9.20.9.6. Armature pour briques de verre
- 9.20.10. Appuis latéraux
- 9.20.10.1. Appuis exigés
- 9.20.11. Ancrage des toits, planchers et murs de refend
- 9.20.11.1. Ancrage aux planchers ou aux toits des murs de maçonnerie devant être contreventés
- 9.20.11.2. Liaisonnement et ancrage des murs de refend en maçonnerie à des murs devant être contreventés
- 9.20.11.3. Ancrage des murs de refend à ossature de bois à des murs de maçonnerie
- 9.20.11.4. Ancrage de toits à ossature de bois à des murs de maçonnerie
- 9.20.11.5. Ancrage de corniches, d'appuis et d'éléments ornementaux en maçonnerie à des murs de maçonnerie
- 9.20.11.6. Ancrage à des piliers de maçonnerie
- 9.20.12. Encorbellements
- 9.20.12.1. Encorbellements
- 9.20.12.2. Murs creux
- 9.20.12.3. Contre-mur extérieur en maçonnerie
- 9.20.13. Protection contre la pluie
- 9.20.13.1. Solins
- 9.20.13.2. Fixation des solins
- 9.20.13.3. Emplacement
- 9.20.13.4. Prolongement
- 9.20.13.5. Solins sous chantepleures
- 9.20.13.6. Solins sous chantepleures de contre-murs extérieurs en maçonnerie
- 9.20.13.7. Joints de solins
- 9.20.13.8. Chantepleures exigées
- 9.20.13.9. Revêtement intérieur de finition
- 9.20.13.10. Accumulation de mortier
- 9.20.13.11. Calfeutrage
- 9.20.13.12. Larmier sous un appui de fenêtre
- 9.20.14. Précautions pendant les travaux
- 9.20.14.1. Température du mortier et de la maçonnerie
- 9.20.14.2. Protection contre les intempéries
- 9.20.15. Armature parasismique
- 9.20.15.1. Armature exigée
- 9.20.15.2. Norme
- 9.20.16. Résistance à la corrosion
- 9.20.16.1. Éléments de fixation
- 9.20.17. Murs formés de coffrages à béton isolants plats situés au-dessus
du sol
- 9.20.17.1. Épaisseur des murs formés de coffrages à béton isolants plats
- 9.20.17.2. Armature des murs formés de coffrages à béton isolants plats
- 9.20.17.3. Ouvertures dans les murs non-porteurs formés de coffrages à béton isolants plats
- 9.20.17.4. Ouvertures dans les murs porteurs formés de coffrages à béton isolants plats
- 9.20.17.5. Ossature appuyée sur un mur formé de coffrages à béton isolants plats
- 9.20.17.6. Ancrage de l'ossature de toit au sommet des murs formés de coffrages à béton isolants plats
- 9.20.17.7. Protection contre les précipitations et les dommages
- 9.20.1. Domaine d'application
- Section 9.21. Cheminées et conduits de fumée en maçonnerie et en béton
- 9.21.1. Généralités
- 9.21.1.1. Domaine d'application
- 9.21.1.2. Parois des cheminées et tuyaux de raccordement
- 9.21.2. Conduits de fumée des cheminées
- 9.21.2.1. Restrictions
- 9.21.2.2. Raccordements de plusieurs appareils
- 9.21.2.3. Inclinaison du conduit de fumée
- 9.21.2.4. Dimensions
- 9.21.2.5. Foyer à feu ouvert
- 9.21.2.6. Conduit de fumée ovale
- 9.21.3. Chemisage
- 9.21.3.1. Matériau
- 9.21.3.2. Joints des boisseaux
- 9.21.3.3. Boisseaux en argile
- 9.21.3.4. Briques réfractaires des chemisages
- 9.21.3.5. Boisseaux en béton
- 9.21.3.6. Chemisages métalliques
- 9.21.3.7. Mise en place des boisseaux
- 9.21.3.8. Vides entre le chemisage et la maçonnerie
- 9.21.3.9. Mortier des boisseaux
- 9.21.3.10. Prolongement
- 9.21.4. Construction des cheminées en maçonnerie et en béton
- 9.21.4.1. Maçonnerie d'éléments
- 9.21.4.2. Béton
- 9.21.4.3. Semelles
- 9.21.4.4. Hauteur du conduit de fumée
- 9.21.4.5. Stabilité latérale
- 9.21.4.6. Couronnement de cheminées
- 9.21.4.7. Ramonage
- 9.21.4.8. Épaisseur des parois
- 9.21.4.9. Isolation des conduits de fumée
- 9.21.4.10. Solin
- 9.21.5. Dégagement pour matériaux combustibles
- 9.21.5.1. Dégagement exigé
- 9.21.5.2. Obturation des espaces
- 9.21.5.3. Support de solives ou poutres
- 9.21.1. Généralités
- Section 9.22. Foyers à feu ouvert
- 9.22.1. Généralités
- 9.22.1.1. Domaine d'application
- 9.22.1.2. Maçonnerie et béton
- 9.22.1.3. Semelles
- 9.22.1.4. Air de combustion
- 9.22.2. Chemisage des foyers à feu ouvert
- 9.22.2.1. Chemisage
- 9.22.2.2. Chemisage en briques réfractaires
- 9.22.2.3. Chemisages en acier
- 9.22.3. Parois des foyers à feu ouvert
- 9.22.3.1. Épaisseur exigée
- 9.22.4. Chambres de combustion
- 9.22.4.1. Dimensions des chambres de combustion
- 9.22.5. Dalles de foyer
- 9.22.5.1. Dalle de protection
- 9.22.5.2. Support de la dalle
- 9.22.6. Registres
- 9.22.6.1. Registres exigés
- 9.22.7. Avaloirs
- 9.22.7.1. Inclinaison
- 9.22.7.2. Épaisseur des murs
- 9.22.8. Foyers à feu ouvert préfabriqués
- 9.22.8.1. Norme
- 9.22.9. Dégagements des matériaux combustibles
- 9.22.9.1. Ouvertures des foyers
- 9.22.9.2. Métal en contact avec l'intérieur
- 9.22.9.3. Ossature combustible
- 9.22.9.4. Sortie de conduit d'air chaud
- 9.22.10. Foyers encastrables et poêles sur dalle de foyer
- 9.22.10.1. Norme
- 9.22.10.2. Installation
- 9.22.1. Généralités
- Section 9.23. Constructions à ossature de bois
- 9.23.1. Domaine d'application
- 9.23.1.1. Limites du domaine d'application
- 9.23.2. Généralités
- 9.23.2.1. Rigidité et résistance
- 9.23.2.2. Prévention de la pourriture
- 9.23.2.3. Protection contre l'humidité
- 9.23.2.4. Bois de construction
- 9.23.3. Dispositifs de fixation
- 9.23.3.1. Normes
- 9.23.3.2. Longueur des clous
- 9.23.3.3. Prévention du fendage
- 9.23.3.4. Clouage des éléments d'ossature
- 9.23.3.5. Fixation des revêtements
- 9.23.4. Portées maximales
- 9.23.4.1. Mode d'application
- 9.23.4.2. Portées des chevrons, des solives et des poutres
- 9.23.4.3. Poutres en acier
- 9.23.4.4. Chape de béton
- 9.23.4.5. Matériaux de couverture lourds
- 9.23.5. Trous et entailles
- 9.23.5.1. Trous percés dans un élément d'ossature
- 9.23.5.2. Entailles dans un élément d'ossature
- 9.23.5.3. Poteau de mur
- 9.23.5.4. Sablière d'un mur
- 9.23.5.5. Ferme de toit
- 9.23.6. Ancrage
- 9.23.6.1. Ancrage de l'ossature d'un bâtiment
- 9.23.6.2. Poteaux extérieurs
- 9.23.6.3. Ancrage de petits bâtiments
- 9.23.7. Lisse d'assise
- 9.23.7.1. Dimensions
- 9.23.7.2. Emplacement et étanchéisation
- 9.23.8. Poutres de plancher
- 9.23.8.1. Appuis des poutres
- 9.23.8.2. Apprêtage des poutres en acier
- 9.23.8.3. Poutre composée d'éléments en bois
- 9.23.9. Solives de plancher
- 9.23.9.1. Appui en about
- 9.23.9.2. Solives supportées par des poutres
- 9.23.9.3. Partie inférieure des solives
- 9.23.9.4. Lattes continues, entretoises, fourrures et plafonds
- 9.23.1. Domaine d'application
- Section 9.1. Généralités
- Partie 3 - Protection contre l'incendie, sécurité des occupants et accessibilité